Objet : Appel à projet - Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie - Villes respirables en 5 ans : Demande de subventions

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Présentation des comptes-rendus annuels 2014 des trois Délégations de Services Publics de réseaux de chaleur sur le territoire du Grand Dijon

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Avenant n° 4 à la convention de délégation de service public du réseau de chaleur de la Communauté Urbaine - Extension du périmètre et des réseaux, importation de chaleur cogénérée, incidences tarifaires

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Avenant n° 4 à la convention de délégation de service public du réseau de chaleur de la Communauté Urbaine - Extension du périmètre et des réseaux, importation de chaleur cogénérée, incidences tarifaires

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Projet de Schéma Départemental de coopération intercommunale de Côte d'Or - Avis du Conseil de Communauté

Thème : INFORMATIONS ET AVIS

Objet : Attribution de compensation pour 2016

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Dotation de solidarité communautaire pour 2016

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement avant le vote du Budget primitif 2016

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement avant le vote du Budget primitif 2016

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Dissolution de la ZA Bretenière - Clôture du budget.

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Décision Modificative n°1 aux budgets 2015

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur - Régie de recettes du Parking Darcy - Décharge de responsabilité et remise gracieuse

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Communauté urbaine - tarification des services au 1er janvier 2016

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Dispositif CarteCulture 2013-2016 - Convention avec l'association Génération Campus

Thème : ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Objet : Convention UniverCités - Communauté d'Universités et d'Etablissements Université Bourgogne Franche-Comté (COMUE UBFC)

Thème : ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Objet : ANNEXES - Convention UniverCités - Communauté d'Universités et d'Etablissements Université Bourgogne Franche-Comté (COMUE UBFC)

Thème : ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Objet : Ecole Supérieure de Commerce Dijon-Bourgogne - Convention de partenariat conclue entre l'ESC Dijon Bourgogne et la Communauté de l'agglomération dijonnaise le 27 septembre 2012 - Prorogation - Avenant n°1

Thème : ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Objet : ANNEXES - Ecole Supérieure de Commerce Dijon-Bourgogne - Convention de partenariat conclue entre l'ESC Dijon Bourgogne et la Communauté de l'agglomération dijonnaise le 27 septembre 2012 - Prorogation - Avenant n°1

Thème : ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Objet : Communauté Urbaine - Transfert des compétences création, aménagement et entretien de la voirie et parcs et aires de stationnement - Mise à disposition des biens et équipements affectés à la compétence - Procès verbaux de mise à disposition à signer entre la Communauté urbaine Grand Dijon et plusieurs communes membres

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Communauté Urbaine - Transfert des compétences création, aménagement et entretien de la voirie et parcs et aires de stationnement - Mise à disposition des biens et équipements affectés à la compétence - Procès verbaux de mise à disposition à signer entre la Communauté urbaine Grand Dijon et plusieurs communes membres

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC