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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
ANNEXES - Mairie de quartier de la Fontaine d'Ouche - Règlement intérieur
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Plate-forme associative du Centre de Ressources Dijonnais de la Vie Associative - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville, la Ligue de l'Enseignement 21, le Pôle d'Économie Solidaire et l'APSALC 21 - Avenant n°1
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
ANNEXES - Plate-forme associative du Centre de Ressources Dijonnais de la Vie Associative - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville, la Ligue de l'Enseignement 21, le Pôle d'Économie Solidaire et l'APSALC 21 - Avenant n°1
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD2014-05-12_029
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Indemnité de conseil au Trésorier Municipal - Maintien suite au renouvellement de l'assemblée délibérante
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Exploitation de distributeurs automatiques de billets en façade de bâtiments - Droits d'utilisation du domaine public - Modification
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2012
Débats sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2013
FINANCES
VD2012-11-12_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2012
Groupe scolaire Montmuzard - Extension des écoles maternelle et élémentaire - Aménagement d'une école provisoire durant les travaux - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demandes de subventions - Demande de permis de construire
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2012
Zone d'Aménagement Concerté Arsenal - Approbation du dossier de réalisation
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2012
Zone d'Aménagement Concerté Arsenal - Approbation du programme des équipements publics
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2012
Tramway-Acquisition par la Ville des kiosques commerciaux
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2012
Ensemble immobilier propriété de la Ville 51, rue Monge et 2, rue Crébillon - Cession par le dispositif «Immo-Interactif»
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2012
Secteur du Mont Blanc - Intervention de l'Etablissement Public Foncier Local des collectivités de Côte d'Or
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2012
Marché de gros -19-21, rue de Skopje - Résiliation de baux emphytéotiques - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière - Cession d'un tènement foncier à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2012
Rapports annuels sur le prix et la qualité des services de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 2011 - Information du Conseil Municipal
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2012
Muséum-Jardin des Sciences - Réalisation d'une installation de géothermie - Demandes de subventions
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2012
Collège Clos de Pouilly - Représentation de la Ville
EDUCATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2012
Nouvelles technologies appliquées aux transports - Appel à projet national sur le développement de services NFC ( Near Field Communication , échange de données sans contact, en champ proche ) - Convention entre l'Etat et la Ville de Dijon - Programme d'actions - Création d'un groupement de commande
VOIRIE - CIRCULATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2012
Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Occupation temporaire du domaine de l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon par la Ville - Convention d'autorisation du 22 janvier 2007 : intégration de la place Galilée et de la nouvelle halle , prorogation - Avenant n°5
VOIRIE - CIRCULATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2012
Travaux de second oeuvre dans les bâtiments de la Ville - Convention conclue entre la Ville et le lycée polyvalent des Marcs d'Or - Avenant n° 1
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2012
Opération « Ecoquartier de l'Arsenal » - Réhabilitation de la halle Bonnotte - Création d'un équipement culturel théâtral -Modification des tâches confiées au mandataire - Convention conclue entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagementde l'Agglomération Dijonnaise - Avenant n°1
PATRIMOINE