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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Bibliothèque municipale - Ouvrages et matériels acquis par la Ville au bénéfice du collège du clos de Pouilly - Don à l'établissement
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Conservatoire à Rayonnement Régional - Pôle d'enseignement supérieur - Convention d'objectifs passée entre la Ville et l'établissement - Année 2009-2010 - Avenant n°1
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Fêtes de fin d'année - Activités commerciales annexes à la patinoire éphémère - Redevance d'occupation du domaine public
COMMERCE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Halles et marchés - Fixation des droits de place - Année 2010
COMMERCE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Maisons des Jeunes et de la Culture - Conventions d'objectifs et de moyens passées avec la Ville - Renouvellement
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Relations entre la Ville, la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture (FFMJC) et les trois Maisons des Jeunes et de la Culture dijonnaises - Convention d'objectifs - Renouvellement
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Festival " Grésilles en fête " - Demandes de subventions - Année 2010
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Auditorium et Grand Théâtre - Maintenance des installations techniques et scéniques au nom du groupement de commandes Ville - Régie personnalisée du Grand Théâtre - Mise en appel d'offres restreint - Lancement de la consultation - Signature des marchés
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Installations thermiques et aérauliques de la Ville : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché passé entre la Ville et la société Dalkia France - Avenant n° 7
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Association Bourguignonne des Sociétés Savantes (A.B.S.S.) - Mise à disposition de locaux propriétés de la Ville 5 bis, rue de l'Ecole de Droit - Convention
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Résidence mutualiste Pierre Laroque - Conseil à la vie sociale - Représentation de la Ville
SOLIDARITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Virements et ouvertures de crédits - Décision modificative n° 3
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2009
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2010
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2020
Conventions et avenants à conventions d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et divers organismes
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
DELIB_VD2020_12_14_031A_20201214.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2020
Conventions et avenants à conventions d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et divers organismes
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
DELIB_VD2020_12_14_032_20201214.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2020
Schéma de Développement des Structures de Quartier - Convention d'animation de la vie sociale sur le territoire dijonnais entre la Ville de Dijon et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte-d'Or (CAF 21), années 2015-2019 – Avenant n°2
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
DELIB_VD2020_12_14_032A_20201214.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2020
Schéma de Développement des Structures de Quartier - Convention d'animation de la vie sociale sur le territoire dijonnais entre la Ville de Dijon et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte-d'Or (CAF 21), années 2015-2019 – Avenant n°2
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
DELIB_VD2020_12_14_033_20201214.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2020
Charte de la Laïcité à signer par les associations
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
DELIB_VD2020_12_14_033A_20201214.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2020
Charte de la Laïcité à signer par les associations
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