Objet : Organisation d'une journée sur la mobilisation durable et la réalisation d'un film sur la biodiversité par Alterre Bourgogne - Demande de subvention

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Dissolution du SMD - Approbation du protocole d'accord pour la répartition et la gestion des bassins de rétention et dépollution des eaux de ruissellement

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Avenant n°2 à la convention de délégation de service public pour l'exploitation de la piscine olympique

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Association "le Coin du Miroir" - Tranche d'achèvement - subvention

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Contrat de concession Dijon - Plombières-lès-Dijon - Fonds spécial travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat de concession Talant - Fonds spécial travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat de concession Est dijonnais - Fonds spécial travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Approbation et autorisation de signature d'un avenant à la convention de concession pour l'exploitation du service de distribution d'eau potable de l'Est dijonnais

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Chenôve - Marsannay-la-Côte - Perrigny-lès-Dijon - Compte de renouvellement travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Longvic et Ouges - Compte de renouvellement travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Ahuy - Daix - Hauteville-lès-Dijon -Fontaine-lès-Dijon - Saint-Apollinaire - Compte de renouvellement travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat de concession Dijon - Plombières-lès-Dijon - Fonds spécial travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - ORVITIS - Application du Contrat de Prêt Global (CPG) 2015

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - DIJON HABITAT - Contrat de prêt 2014 - Réitération de la garantie communautaire

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - DIJON HABITAT - Contrat de prêt 2014 - Réitération de la garantie communautaire

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - DIJON HABITAT - Application du Contrat de Prêt Global (CPG) 2015

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - DIJON HABITAT - Application du Contrat de Prêt Global (CPG) 2015

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - VILLEO - Contrat de prêt 2014 - Réitération de la garantie communautaire

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - VILLEO - Contrat de prêt 2014 - Réitération de la garantie communautaire

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME