GD2015-12-17_048
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
Délégation de service public du réseau de transport urbain - Avenant N°7
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2015-11-19_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2015
Emploi insertion - dispositif Emplois d'Avenir - soutien aux associations - propositions de soutien à 2 nouvelles associations
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-11-19_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2015
Emploi insertion - dispositif emplois avenir - soutien aux associations - versements des subventions
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-11-19_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2015
ACODEGE - Soutien financier au projet passerelle vers l'emploi des jeunes par le Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-11-19_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2015
Accompagnement social renforcé : convention avec les bailleurs sociaux 2016-2018
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-11-19_012A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2015
ANNEXES - Accompagnement social renforcé : convention avec les bailleurs sociaux 2016-2018
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-11-19_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2015
Mise en place de la Conférence intercommunale du logement
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-11-19_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2015
Maison Universitaire de Santé et de Soins Primaires de Chenôve - Attribution d'une subvention à ORVITIS
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-11-19_014A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2015
ANNEXES - Maison Universitaire de Santé et de Soins Primaires de Chenôve - Attribution d'une subvention à ORVITIS
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-12-17_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Communication au conseil communautaire du rapport définitif du 19 octobre 2015
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-12-17_001A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
ANNEXES - Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Communication au conseil communautaire du rapport définitif du 19 octobre 2015
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-12-17_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
Décisions consécutives au rapport définitif de la commission locale d'évaluation des charges transférées - Montants définitifs d'attribution de compensation pour 2015 - Transferts d'emprunts
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-12-17_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées - Représentants des communes de Crimolois et Chenôve
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-12-17_040A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
ANNEXES - Société nationale des Meilleurs Ouvriers de France - Organisation des évaluations nationales du concours "Un des Meilleurs Apprentis de France" - Demande de subvention 2015
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-12-17_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
Association Initiative Côte d'Or - Demande de subvention 2015
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
ANNEXES - Association Initiative Côte d'Or - Demande de subvention 2015
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-12-17_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
SATT Grand Est - Welience Agroalimentaire - Projet NLO - Demande de subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-12-17_042A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
ANNEXES - SATT Grand Est - Welience Agroalimentaire - Projet NLO - Demande de subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-12-17_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
Animation Pôle de Compétitivité Vitagora - Demande de subvention 2016
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-12-17_043A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
ANNEXES - Animation Pôle de Compétitivité Vitagora - Demande de subvention 2016
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES