Objet : Convention de déversement des eaux usées du réseau provenant de la commune de Couternon dans le système d'assainissement de Chevigny-Saint-Sauveur

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Convention de déversement des eaux usées du réseau provenant de la commune de Couternon dans le système d'assainissement de Chevigny-Saint-Sauveur

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées – Exercice 2018

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées – Exercice 2018

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Protection de la nappe de Dijon Sud. Convention de financement de l'animation de l'Inter CLE Vouge / Ouche et des actions portées dans le cadre du contrat de nappe - Année 2019

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Protection de la nappe de Dijon Sud. Convention de financement de l'animation de l'Inter CLE Vouge / Ouche et des actions portées dans le cadre du contrat de nappe - Année 2019

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Transferts de compétences du Département - rapport d'information

Objet : Aide exceptionnelle en faveur des sinistrés de la commune du Teil en Ardèche – Attribution d'une subvention

Objet : ANNEXES - Compte administratif 2018 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Affectation des résultats 2018 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Ressources et services aux communes - Schéma de mutualisation de Dijon métropole - Adhésion de la commune nouvelle de Neuilly-Crimolois à plusieurs services communs - Signature d'une convention entre Dijon Métropole et la commune nouvelle - Avenants n°1 aux conventions de mise en place des services communs avec 22 communes et 5 centres communaux d'action sociale - Imputation sur l'attribution de compensation

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Ressources et services aux communes - Schéma de mutualisation de Dijon métropole - Adhésion de la commune nouvelle de Neuilly-Crimolois à plusieurs services communs - Signature d'une convention entre Dijon Métropole et la commune nouvelle - Avenants n°1 aux conventions de mise en place des services communs avec 22 communes et 5 centres communaux d'action sociale - Imputation sur l'attribution de compensation

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Piscine du Carrousel - Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées du 11 avril 2019 - Révision de l'attribution de compensation de la commune de Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Piscine du Carrousel - Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées du 11 avril 2019 - Révision de l'attribution de compensation de la commune de Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Attribution de compensation pour 2019 - Actualisation

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Modalités de répartition du prélèvement entre Dijon Métropole et les communes membres pour l'année 2019

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : renouvellement de la convention avec ECO DDS l'éco-organisme en charge de la collecte des Déchets Dangereux Spéciaux des ménages dans les déchetteries

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - renouvellement de la convention avec ECO DDS l'éco-organisme en charge de la collecte des Déchets Dangereux Spéciaux des ménages dans les déchetteries

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF