Objet : ANNEXES - Longvic - Les Parcs d'Oscara - Allée du 22 janvier 1993 - Projet ENEDIS - Cession d'un terrain par promesse synallagmatique de vente à la société "Alvar Développement"

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Ecole Nationale Supérieure d'Art - Convention de partenariat 2017-2018-2019

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Ecole Nationale Supérieure d'Art - Convention de partenariat 2017-2018-2019

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Ecole Supérieure de Musique Bourgogne Franche-Comté - Convention cadre d'objectifs 2018-2019-2020

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Ecole Supérieure de Musique Bourgogne Franche-Comté - Convention cadre d'objectifs 2018-2019-2020

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Voirie Métropolitaine - Acquisition d'un référentiel géographique à très grande échelle dit « plan de corps de rue simplifié » (PCRS) - Convention relative à la production mutualisée de ce référentiel avec les gestionnaires de réseaux dans le cadre d'une expérimentation technologique

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Voirie Métropolitaine - Acquisition d'un référentiel géographique à très grande échelle dit « plan de corps de rue simplifié » (PCRS) - Convention relative à la production mutualisée de ce référentiel avec les gestionnaires de réseaux dans le cadre d'une expérimentation technologique

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Travaux d'enfouissement de réseaux à Flavignerot : Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage, Fonds de concours - Convention orange

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Travaux d'enfouissement de réseaux à Flavignerot : Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage, Fonds de concours - Convention orange

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Amenagements echangeur Ahuy

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Enfouissement des réseaux électriques, d'éclairage public et de télécommunications - Commune de Plombières-lès-Dijon – 12 au 24 rue Albert Remy - Conventions

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Conv ORANGE PLOMBIERES A Remy

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Conv ENEDIS rue A Remy PLOMBIERES

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : SEMOP ODIVEA : suspension temporaire de l’application de formule d’indexation du contrat de DSP de la SEMOP ODIVEA

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Renouvellement du contrat de partenariat entre Dijon métropole et l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse pour la période 2022 - 2024

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Contrat Agence de l eau

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Rapport des délégations du Président

Objet : ANNEXES - compte-rendu officiel du bureau métropolitain du 23 juin

Objet : ANNEXES - Plan Climat Air Energie Territorial de Dijon métropole - Dispositif Illicommunes – Accompagnement des communes dans la mise en place d'une stratégie énergétique patrimoniale – Convention à passer entre Dijon métropole et les communes

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : RCU – Avenant n° 4 à la convention de délégation de service public du réseau de chaleur de Fontaine d'Ouche et de Chenôve – Importation de chaleur de l'UIOM – Extension du périmètre de la convention – Pérennisation des outils de production de chaleur – Mise à jour de la valeur du patrimoine – Modifications financières de la convention – Mises à jour des annexes à la convention

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF