Objet : Délégation de signature à Mme QUERU dans les fonctions d'officier de l'État Civil

Thème : Etat civil;Etat civil

Objet : Arrêté permanent autopartage décembre 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté boulevard Robert Schuman - du 18 au 21 décembre 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : arrêté du 18 décembre au 27 janvier 2024 - rue du Tillot

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté place de la Libération - rue Rameau - rue de la Liberté - le 24 décembre 2023 - apparition du Père Noël

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté avenue de Langres - le 22 décembre 2023

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Clôture anticipée du compte à terme de 3 039 000 € ouvert auprès de l’Etat le 13 septembre 2023 en application de l’arrêté du 6 septembre 2023

Thème : Finances;Finances

Objet : Clôture anticipée du compte à terme de 2 900 000 € ouvert auprès de l’Etat le 30 mai 2023 en application de l’arrêté du Maire du 23 mai 2023

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d’un compte à terme de 1,5 million d’euros auprès de l’Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d’un compte à terme de 1,4 million d’euros auprès de l’Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d’un compte à terme de 1,379 million d’euros auprès de l’Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d’un compte à terme de 1,66 million d’euros auprès de l’Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté de délégation de signatures à M. CORDIN

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Actualisation de l’arrêté du Maire du 15 décembre 2023 décidant de procéder à la clôture anticipée du compte à terme de 2 900 000 € ouvert auprès de l’Etat le 30 mai 2023

Thème : Finances;Finances

Objet : Suppression de la ZAC de la Fontaine d'Ouche

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : liste des délibérations du conseil municipal du 18 décembre 2023

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Vente de monument funéraire

Thème : Etat civil;Etat civil

Objet : Vente de monument funéraire

Thème : Etat civil;Etat civil

Objet : Ouvertures dominicales 2024 des commerces et concessionnaires

Thème : Commerce;Commerce

Objet : Délégation temporaire de signatures à des adjoints pour les vacances de Noël 2023

Thème : Assemblées;Assemblées