DELIB_VD2020_12_14_017_20201214.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2020
Chemin de la Rente de la Cras – Cession d'un terrain par bail emphytéotique
PATRIMOINE
DELIB_VD2020_12_14_017A_20201214.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2020
Chemin de la Rente de la Cras – Cession d'un terrain par bail emphytéotique
PATRIMOINE
DELIB_VD2020_12_14_018_20201214.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2020
Bourses municipales étudiantes – Année universitaire 2020-2021 - Attribution
EDUCATION
DELIB_VD2020_12_14_019_20201214.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2020
« Ville amie des enfants 2020 / 2026 » – candidature de la Ville de Dijon auprès de UNICEF FRANCE
EDUCATION
VD20141215_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2014 - Approbation
URBANISME
VD20141215_007A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2014 - Approbation
URBANISME
VD20141215_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté quai des carrières blanches - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2014 - Approbation
URBANISME
VD20141215_008A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté quai des carrières blanches - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2014 - Approbation
URBANISME
VD20141215_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement conclue entre la Ville et Dijon Habitat - Compte rendu financier de l'année 2013 - Approbation
URBANISME
VD20141215_009A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement conclue entre la Ville et Dijon Habitat - Compte rendu financier de l'année 2013 - Approbation
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Rue Ernest Lory - Réalisation d'un programme immobilier - Déclassement désaffectation du domaine public communal - cession d'un tènement foncier à Dijon Habitat - Acquisition d'un tènement foncier sur l'Établissement Public Foncier Communal
URBANISME
VD20141215_010A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Rue Ernest Lory - Réalisation d'un programme immobilier - Déclassement désaffectation du domaine public communal - cession d'un tènement foncier à Dijon Habitat - Acquisition d'un tènement foncier sur l'Établissement Public Foncier Communal
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Cité internationale de la gastronomie - Désignation du lauréat de la procédure d'appel à manifestation d'intérêt
ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ
VD20141215_011A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Cité internationale de la gastronomie - Désignation du lauréat de la procédure d'appel à manifestation d'intérêt
ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Cité internationale de la gastronomie - Convention à conclure entre la ville et la Mission française du patrimoine et des cultures alimentaires - Subvention 2014
ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Cité internationale de la gastronomie - Convention à conclure entre la ville et la Mission française du patrimoine et des cultures alimentaires - Subvention 2014
ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Marché de Gros - Rues de Skopje et Docteur Stein - Résiliation de baux emphytéotiques - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'emprises foncières - Cessions de tènements fonciers à la Communauté de l'agglomération dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20141215_013A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Marché de Gros - Rues de Skopje et Docteur Stein - Résiliation de baux emphytéotiques - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'emprises foncières - Cessions de tènements fonciers à la Communauté de l'agglomération dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Constitution de servitudes
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20141215_014A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Constitution de servitudes
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE