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GD2012-09-27_055
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Admission en non valeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-09-27_056
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Taxe d'habitation sur les logements vacants depuis plus de cinq ans (THLV) - Instauration de la mesure sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Dijonnaise
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-09-27_057
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Taxe sur les surfaces commerciales - Modulation du coefficient multiplicateur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-09-27_058
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Mise à disposition, auprès de tiers publics ou privés, des fibres optiques passées sous le parcours du tramway
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-09-27_059
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Modification du contrat de l'ingénieur environnement S.M.E (système de management environnemental)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-09-27_060
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Recrutement d'un journaliste au service communication du GRAND DIJON
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-09-27_047
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents du Technicentre Bourgogne Franche-Comté et Dijon-Ville Gare
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-09-27_048
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents de la société SCHNEIDER ELECTRIC
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-09-27_049
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents de la société SCANIA
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-09-27_050
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Nouveau règlement de collecte
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2012-09-27_051
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Charte environnement - Prévention - Latitude 21 : Subvention exceptionnelle pour la création d'une exposition sur la réduction des déchets
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2012-09-27_052
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Démission de M. Laurent GRANDGUILLAUME au poste de 10ème Vice-Président du Grand Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-09-27_053
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Désignation du représentant à la Commission départementale de la nature, des paysages et des sites
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-09-27_054
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Décision modificative n° 2 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-09-27_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Approbation du plan de zonage assainissement de Magny-sur-Tille
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-09-27_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Renouvellement des branchements en plomb - Programme 2013 - Demande de subvention à l'Agence de l'Eau Rhône, Méditerranée et Corse
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-09-27_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents de la société LA BELLE HORTENSE
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-09-27_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents de la société KEOLIS BOURGOGNE
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-09-27_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents de la Chaufferie de Chenôve (SOCIETE SOCCRAM)
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-09-27_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/09/2012
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents du centre hospitalier LA CHARTREUSE
EAU ET ASSAINISSEMENT

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (98) Grand Dijon (359) Ville de Dijon (291)

Année

Effacer () 2012 (748)

Assemblée

Effacer () Conseil communautaire (359) Conseil d'administration (98) Conseil municipal (291)

Thème

Effacer () (Cadre de vie - archives) (10) (Conventions et contrats - archives) (15) [A classer] (27) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (70) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (87) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (67) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (51) 8. CULTURE ET SPORTS (14) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (15) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (6) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE (6) ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ (8) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (7) CONSEIL D’ADMINISTRATION (4) CONVENTIONS - CONTRATS (38) CULTURE (42) EAU ET ASSAINISSEMENT (48) EDUCATION (8) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (18) FINANCES (34) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (19) FINANCES - SUBVENTIONS (6) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (5) JEUNESSE (5) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (41) PATRIMOINE (16) PERSONNEL (11) SOLIDARITÉ (9) SPORTS (18) TARIFS - REDEVANCES (9) URBANISME (16) VOIRIE - CIRCULATION (7)

Rubrique

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