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GD2010-02-04_01
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/02/2010
Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Projet d'avenant n°3 - Participation financière du Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-02-04_02
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/02/2010
Délégation de gestion des Aides à la pierre pour le logement 2010-2015 : approbation de la convention-cadre à intervenir avec l'Etat
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-02-09_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/02/2006
Intérêt communautaire - Garantie d'emprunt pour le logement locatif public
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-02-09_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/02/2006
Lettres Globales de Financement Pluriannuel 2006-2008 entre la Caisse des Dépôts et Consignations, le Grand Dijon et les six opérateurs d¿habitations à loyer modéré intervenant sur le territoire de l'agglomération dijonnaise
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-02-09_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/02/2006
Logement à loyer modéré - Accord triennal 2006-2008 entre l'Union d'Economie Sociale pour le Logement (UESL) et la Communauté de l'agglomération dijonnaise
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-02-09_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/02/2006
Convention à intervenir avec la Société Anonyme de Crédit Immobilier Bourgogne Nord-Côte d'Or-Yonne en faveur des accédants et propriétaires occupants modestes du parc privé ancien
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-02-09_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/02/2006
Convention 2006-2008 entre la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de Côte d'Or et la Communauté de l'agglomération dijonnaise
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-02-09_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/02/2006
PLH - Habitat à loyer modéré : OPAC de DIJON - Demande de subvention pour une opération de construction à Dijon Quartier Greuze 1ère tranche (37 logements PLUS CD)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-02-09_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/02/2006
PLH - Habitat à loyer modéré : OPAC de DIJON /Demande de subvention pour une opération de construction à Dijon Quartier Greuze 2ème tranche (26 logements PLUS CD)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-02-09_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/02/2006
PLH - Approbation de la convention de mise en oeuvre conjointe des objectifs établie entre la Communauté de l'agglomération dijonnaise et la commune de Magny-sur-Tille.
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Subvention 2015 au Pôle d'Economie Solidaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_017A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
ANNEXES - Subvention 2015 au Pôle d'Economie Solidaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Subvention 2015 à l'ENVOL
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_018A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
ANNEXES - Subvention 2015 à l'ENVOL
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Renouvellement urbain - Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Programmation 2015 - Demande de subventions - Participation financière 2015 de la Communauté urbaine du Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Délégation de gestion des aides à la pierre pour logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) : Approbation du bilan d'activités et de l'avenant de fin de gestion 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_020A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
ANNEXES - Délégation de gestion des aides à la pierre pour logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) : Approbation du bilan d'activités et de l'avenant de fin de gestion 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Rénovation du Parc privé ancien - Règlement d'intervention du Grand Dijon : présentation des nouvelles modalités
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-02-09_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/02/2006
Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement : approbation des conventions de délégation de gestion 2006-2008 à établir avec l'Etat et l'ANAH
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-02-09_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/02/2006
Aides à la pierre pour le logement : approbation de la convention de mise à disposition des services de l'Etat pour l'exercice de la délégation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME