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GD2017-03-30_008A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2017
ANNEXES - Approbation de la révision du PLU de Daix
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-03-30_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2017
Rénovation de l'Habitat privé - Rénovation thermique des copropriétés : convention à intervenir avec la SACICAP Procivis relative à une expérimentation de caisse d'avance
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-03-30_009A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2017
ANNEXES - Rénovation de l'Habitat privé - Rénovation thermique des copropriétés : convention à intervenir avec la SACICAP Procivis relative à une expérimentation de caisse d'avance
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-03-30_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2017
Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) - avenant de fin de gestion 2016
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-03-30_010A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2017
ANNEXES - Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) - avenant de fin de gestion 2016
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-03-30_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2017
Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) - Avenants pour l'exercice 2017
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-03-30_011A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2017
ANNEXES - Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) - Avenants pour l'exercice 2017
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-03-30_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2017
Convention de partenariat 2017-2019 à intervenir avec Action Logement
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-03-30_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2017
Taux d'imposition pour 2017 : Cotisation Foncière des Entreprises, Taxe d'Habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non Bâti, Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-03-30_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2017
Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées du Grand Dijon - Représentants de la commune de Bretenière
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-03-30_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2017
Création du service commun « Direction générale des services " entre la Communauté urbaine du Grand Dijon, la ville de Dijon et le CCAS de la ville de Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-03-30_005A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2017
ANNEXES - Création du service commun « Direction générale des services " entre la Communauté urbaine du Grand Dijon, la ville de Dijon et le CCAS de la ville de Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-03-30_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2017
Désignation des représentants du Grand Dijon au sein d'organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-03-30_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2017
Approbation de la révision du PLU de Quetigny
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-03-30_007A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2017
ANNEXES - Approbation de la révision du PLU de Quetigny
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-03-30_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2017
Approbation de la révision du PLU de Daix
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-03-30_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2017
Installation d'une nouvelle conseillère communautaire
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-03-30_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2017
Délégations de compétences du Conseil au Président – Subdélégations de signature -Mise à jour
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-03-30_029
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2017
Adhésion de la Communauté Urbaine du Grand Dijon à la Société publique locale Mobilités Bourgogne Franche Comté
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2017-03-30_029A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/03/2017
ANNEXES - Adhésion de la Communauté Urbaine du Grand Dijon à la Société publique locale Mobilités Bourgogne Franche Comté
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (100) Dijon Métropole (248) Grand Dijon (57) Ville de Dijon (278)

Année

Effacer () 2017 (683)

Assemblée

Effacer () Conseil communautaire (57) Conseil d'administration (100) Conseil métropolitain (248) Conseil municipal (278)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (81) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (80) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (37) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (27) 8. CULTURE ET SPORTS (13) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (16) ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ (11) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (13) CONSEIL MUNICIPAL (10) CONVENTIONS - CONTRATS (33) CULTURE (26) EAU ET ASSAINISSEMENT (17) EDUCATION (10) ENERGIE - ENVIRONNEMENT (10) ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (14) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (25) FINANCES (50) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (26) FINANCES - DIVERS (5) FINANCES - SUBVENTIONS (5) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (10) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (29) MARCHÉS PUBLICS (6) PATRIMOINE (16) PERSONNEL (32) PETITE ENFANCE (10) POLITIQUE DE LA VILLE (9) SOLIDARITÉ (6) SPORTS (15) URBANISME (15) VOIRIE - CIRCULATION (5)

Rubrique

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