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GD2014-12-18_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Dotation de solidarité communautaire pour 2015
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-12-18_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement avant le vote du Budget primitif 2015
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-12-18_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Collecte et valorisation des déchets ultimes du crématorium - Reversement aux associations
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-12-18_067
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Complexe sportif du Grand Dijon à Saint-Apollinaire - Tarification applicable au 1er janvier 2015
8. CULTURE ET SPORTS
GD2014-12-18_068
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Zénith - Tarification applicable au 1er janvier 2015
8. CULTURE ET SPORTS
GD2014-09-18_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Convention avec l'Education nationale pour l'accès des agents à l'Entreprise d'Entraînement Pédagogique
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-09-18_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Exploitation du crématorium de l'agglomération dijonnaise - Délégation de service public - Avenant n° 1 à la convention d'affermage
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-09-18_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Subvention d'investissement au groupe ENVIE
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-09-18_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Subvention 2014 au Conseil Départemental d'Accès au droit de Côte d'Or
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-09-18_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Subvention à la Ville de Chenôve
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-09-18_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
Avis sur le Plan Local d'Urbanisme arrêté de Bretenière
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-09-18_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
ZAC "Parc d'Activités de Beauregard" - Intervention de l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-09-18_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/09/2014
« Zone d'aménagement concerté Ecoparc Dijon-Bourgogne » - Convention tripartite de transfert de domanialité de voie départementale entre la Communauté de l'agglomération dijonnaise, la Ville de Saint-Apollinaire et le Conseil Général de la Côte d'Or
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-12-18_059
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Avenant 13 au contrat de délégation de service public de l'assainissement de Dijon, Plombières-lès-Dijon, Corcelles-lès-Monts
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2014-12-18_060
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Avenant 13 au contrat de délégation de service public de l'eau potable de Dijon, Plombières lès Dijon, Corcelles-les-Monts, Flavignerot
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2014-12-18_061
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Rapport de situation du Grand Dijon en matière de développement durable
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2014-12-18_062
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Convention tripartite portant sur le raccordement au réseau de chaleur du programme VIA ROMANA
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2014-12-18_063
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Compte rendu 2013 des 4 délégations du service public du réseau de Chaleur
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2014-12-18_064
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Tarif 2014 pour la collectivité cliente communauté de communes Val de Norges
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2014-12-18_065
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Soutien aux clubs professionnels pour la saison 2014-2015 - Dijon Football Côte d'Or (DFCO) - Dijon Bourgogne Handball (DBHB) - Cercle Dijon Bourgogne (CDB) - Stade Dijonnais - Subventions pour missions d'intérêt général - Prestations de service
8. CULTURE ET SPORTS