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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Cité internationale de la gastronomie - Convention à conclure entre la ville et la Mission française du patrimoine et des cultures alimentaires - Subvention 2014
ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Marché de Gros - Rues de Skopje et Docteur Stein - Résiliation de baux emphytéotiques - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'emprises foncières - Cessions de tènements fonciers à la Communauté de l'agglomération dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Marché de Gros - Rues de Skopje et Docteur Stein - Résiliation de baux emphytéotiques - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'emprises foncières - Cessions de tènements fonciers à la Communauté de l'agglomération dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Constitution de servitudes
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/12/2014
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Constitution de servitudes
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Rue Docteur Henry Berger - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise - Echange de parcelles de terrain avec l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Rue en Treppey - Déclassement partiel du domaine public communal - Engagement des formalités administratives préalables
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Locaux propriété de la Ville 2-4 ter, rue Sadi Carnot - Mise à la disposition de l'Association Dijonnaise d'Entraide des Familles Ouvrières (ADEFO) - Convention
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Divers bâtiments - Constructions ou travaux d'aménagement - Demandes de permis de construire
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Installations thermiques et aérauliques de la Ville : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage - Lancement de la procédure - Signature du marché
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Installations thermiques et aérauliques de la Ville : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché passé entre la Ville et la société Dalkia France - Avenant n° 5
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Opérations de la Ville donnant lieu à des économies d'énergie - Registre national des certificats d'économie d'énergie - Demandes d'enregistrement
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Divers travaux de rénovation et d'aménagement dans les bâtiments de la Ville - Années 2009 et 2010 - Accord-cadre : modification du montant prévisionnel des travaux , signature
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Renouvellement du réseau électrique souterrain haute tension du quartier de la Fontaine d'Ouche - Convention de servitudes à passer entre la Ville et Electricité Réseau Distribution France
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Locaux propriété de la Ville 4 ter, rue Sadi Carnot - Mise à la disposition de la Société Dijonnaise de l'Assistance par le Travail (SDAT) - Convention
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Supports électroniques d'information - Location et maintenance - Lancement de la consultation - Signature du marché
VOIRIE - CIRCULATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Elagage et protection des arbres sur le domaine public, à proximité des réseaux électriques -Convention à passer entre la Ville et Electricité Réseau Distribution France (ERDF)
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Espace verts - Démarche « zéro pesticide » de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise : engagement de la Ville - Charte d'entretien des espaces publics : approbation
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Stade Bourillot - Terrain de rugby annexe - Aménagement en gazon synthétique - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Mise en appel d'offres - Signature des marchés - Demandes de subventions
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Relations entre la Ville et la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture (FFMJC) - Convention d'objectifs - Avenant n°1
SPORTS