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VD2010-11-08_020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 08/11/2010
Mise à disposition de véhicules au profit des associations sportives dijonnaises - Contrat-type à intervenir entre la Ville et les associations bénéficiaires
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 08/11/2010
Animation sportive - Centre Municipal d'Initiation Sportive et Vacances Pour Ceux Qui Restent - Règlement intérieur
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 08/11/2010
Musée des Beaux-Arts - Acquisition d'oeuvres - Demandes de subventions
CULTURE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 08/11/2010
Jardin des Sciences - Appel à projets de la Région de Bourgogne sur les projets innovants pour la biodiversité des milieux naturels ordinaires - Demandes de subventions
CULTURE
VD2010-11-08_024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 08/11/2010
Halles et marchés - Fixation des droits de place - Année 2011
CULTURE
VD2010-11-08_025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 08/11/2010
Fête foraine de la foire gastronomique - Hébergement des forains - Vente de fiches électriques
CULTURE
VD2010-11-08_026
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 08/11/2010
Centre Communal d'Action Sociale - Composition du conseil d'administration - Désignation des représentants du Conseil Municipal
SOLIDARITÉ
VD2010-11-08_027
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 08/11/2010
Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin dijonnais - Convention passée entre la Ville et le groupement d'intérêt public le 12 décembre 2008 - Avenant n°1
SOLIDARITÉ
VD2010-11-08_028
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 08/11/2010
Organismes divers - Attributions de subventions
FINANCES
VD2010-11-08_029
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 08/11/2010
Participation pour Non-Réalisation des Aires de Stationnement - Réévaluation
FINANCES
VD2010-11-08_030
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 08/11/2010
Salons de l'Hôtel de Ville - Création de tarifs - Règlement intérieur
FINANCES
VD20150413-020A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
ANNEXES - Année 2015 - Soutien financier de la Ville à des athlètes dijonnais - Contrats de partenariat
SPORTS
VD20150413-021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Lyonnaise des Eaux Suez - Partenariat - Participation au financement de la réhabilitation de la Vapeur et à la rénovation du Musée des Beaux-Arts - Convention cadre à signer entre la Ville et Suez
CULTURE
VD20150413-021A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
ANNEXES - Lyonnaise des Eaux Suez - Partenariat - Participation au financement de la réhabilitation de la Vapeur et à la rénovation du Musée des Beaux-Arts - Convention cadre à signer entre la Ville et Suez
CULTURE
VD20150413-022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Opéra de Dijon – Orchestre Dijon Bourgogne – Convention-cadre à signer avec la Ville
CULTURE
VD20150413-022A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
ANNEXES - Opéra de Dijon – Orchestre Dijon Bourgogne – Convention-cadre à signer avec la Ville
CULTURE
VD20150413-023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Établissements culturels - Vente de mobilier et d'instruments de musique à réformer
CULTURE
VD20150413-024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Imposition directe locale - Fixation des taux des trois taxes applicables en 2015
FINANCES
VD20150413-025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Taxe de séjour - Tarifs et règlement - Mise en œuvre des évolutions législatives introduites par la loi n°2014-1654 du 29 décembre 2014 de finances pour 2015
FINANCES
VD20150413-025A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
ANNEXES - Taxe de séjour - Tarifs et règlement - Mise en œuvre des évolutions législatives introduites par la loi n°2014-1654 du 29 décembre 2014 de finances pour 2015
FINANCES