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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Marc Seguin - Demandes de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) et d'enquête parcellaire de l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Approbation
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement passée entre la Ville et l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Avenant n° 2
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement passée entre la Ville et l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Compte rendu financier de l'année 2008
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Tènement foncier 16,18 et 20, rue Marceau - Réalisation d'un programme immobilier - Cession à la Société Civile Immobilière et de Construction Habitat Bourgogne
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) " Parc Valmy " - Désaffectation partielle du chemin rural n° 13 - Cession à la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Structure artificielle d'escalade - Mode de gestion - Délégation de service public - Contrat d'affermage à passer entre la Ville et l'Union Nationale des Centres Sportifs de Plein Air
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Association JDA Dijon-Bourgogne - Saison 2009-2010 - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement - du 18 juillet 2009 - Avenant n° 1
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Association Dijon Bourgogne Handball - Saison 2009-2010 - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement à passer entre la Ville et l'association
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2009
Association Stade Dijonnais Côte d'Or et Société Anonyme Sportive Professionnelle (SASP) Stade Dijonnais - Saison 2009-2010 - Subventions de fonctionnement - Missions d'intérêt général : conventions de financement - Commande de prestations de service : marché négocié sans mise en concurrence
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2020
Elus – Etat des indemnités perçues par les élus municipaux au titre de leurs différents mandats
CONSEIL MUNICIPAL
DELIB_VD2020_12_14_002A_20201214.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2020
Elus – Etat des indemnités perçues par les élus municipaux au titre de leurs différents mandats
CONSEIL MUNICIPAL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2020
Restauration scolaire et Accueil de loisirs Extrascolaire – Modification de la tarification du repas
EDUCATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2020
Opération Façades Liberté - Prolongement de la durée de l'opération
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2020
Réhabilitation partielle du bâtiment sis 35/37 rue des Ateliers – Mandat à la SPLAAD portant délégation de maîtrise d'ouvrage – Bilan de clôture de l'opération
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2020
Réhabilitation partielle du bâtiment sis 35/37 rue des Ateliers – Mandat à la SPLAAD portant délégation de maîtrise d'ouvrage – Bilan de clôture de l'opération
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2020
Réhabilitation partielle de la Halle Bonnotte – Mandat à la SPLAAD portant délégation de maîtrise d'ouvrage – Bilan de clôture de l'opération
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2020
Réhabilitation partielle de la Halle Bonnotte – Mandat à la SPLAAD portant délégation de maîtrise d'ouvrage – Bilan de clôture de l'opération
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2020
Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal – Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2020 – Approbation
URBANISME