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VD2006-05-15_1444
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/05/2006
Charte « Villes actives » du Programme National Nutrition Santé - Adhésion de la Ville
SOLIDARITÉ
VD2006-05-15_1445
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/05/2006
Charte des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles à passer entre la Ville et l'administration de l'Education Nationale
EDUCATION
VD2006-05-15_1446
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/05/2006
Définition des secteurs scolaires - Evolution des périmètres scolaires dans les quartiers Junot-Maladière et Monts de Vignes-Valendons
EDUCATION
VD2006-05-15_1447
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/05/2006
Collège du Parc - Représentation de la Ville
EDUCATION
VD2006-05-15_1448
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/05/2006
Délégation du service public du camping du lac et du port de plaisance du canal - Contrat d'affermage à passer entre la Ville et la SARL Bourgogne Vacances Loisirs en Camping (BVLC)
COMMERCE
VD2006-05-15_1449
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/05/2006
Organismes divers - Attribution de subventions
FINANCES
VD2006-05-15_1450
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 15/05/2006
Taxe locale d'Equipement - Remise gracieuse de pénalités
FINANCES
DELIB_VD2019_12_16_042_20191216.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2019
Définition et modification des méthodes d’amortissement des immobilisations
FINANCES
DELIB_VD2019_12_16_042A_20191216.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2019
Définition et modification des méthodes d’amortissement des immobilisations
FINANCES
DELIB_VD2019_12_16_043_20191216
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2019
Décision Modificative n°3 - Exercice 2019
FINANCES
DELIB_VD2019_12_16_043A_20191216
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2019
Décision Modificative n°3 - Exercice 2019
FINANCES
DELIB_VD2019_12_16_044_20191216.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2019
Fixation de divers tarifs - Année 2020
FINANCES
DELIB_VD2019_12_16_044A_20191216.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2019
Fixation de divers tarifs - Année 2020
FINANCES
DELIB_VD2019_12_16_045_20191216.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2019
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Compte financier 2018 et budget 2019 - Information du conseil municipal
FINANCES
DELIB_VD2019_12_16_046_20191216.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2019
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2020
FINANCES
DELIB_VD2019_12_16_046A_20191216.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2019
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2020
FINANCES
DELIB_VD2019_12_16_047_20191216.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/12/2019
Rapport des délégations du Maire
CONSEIL MUNICIPAL
VD2014-04-05_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 05/04/2014
Détermination du nombre des adjoints
CONSEIL MUNICIPAL
VD2014-04-05_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 05/04/2014
Élection des adjoints
CONSEIL MUNICIPAL
VD2009-02-02_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 02/02/2009
Opération de Rénovation Urbaine du quartier de la Fontaine d'Ouche - Restructuration du « coeur de quartier » - Projet de création d'une Zone d'Aménagement Concerté - Bilan de la concertation
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