VD20150413-007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Logement à loyer modéré – 90, rue Monge - Cession d'un immeuble à Orvitis
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150413-007A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
ANNEXES - Logement à loyer modéré – 90, rue Monge - Cession d'un immeuble à Orvitis
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150413-008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Rue du Pont des Tanneries - Réalisation d'un programme immobilier - Cession d'un tènement foncier à ICF Habitat Sud Est Méditerranée
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150413-008A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
ANNEXES - Rue du Pont des Tanneries - Réalisation d'un programme immobilier - Cession d'un tènement foncier à ICF Habitat Sud Est Méditerranée
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150413-009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Les Valendons - Acquisition de parcelles de terrain
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150413-009A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
ANNEXES - Les Valendons - Acquisition de parcelles de terrain
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150413-010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 13/04/2015
Marché de l'Agro – 17, rue de Skopje - Cession d'un terrain à la Communauté Urbaine Grand Dijon et résiliation du bail emphytéotique
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
DELIB_VD2020_09_14_002_20200914.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/09/2020
Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraîchers - Cession du lot 2B - Avis sur le cahier des charges
URBANISME
DELIB_VD2020_09_14_002A_20200914.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/09/2020
Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraîchers - Cession du lot 2B - Avis sur le cahier des charges
URBANISME
DELIB_VD2020_09_14_003_20200914.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/09/2020
Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraîchers - Cession des lots 2C et 3BC – Avis sur le cahier des charges
URBANISME
DELIB_VD2020_09_14_003A_20200914.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/09/2020
Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraîchers - Cession des lots 2C et 3BC – Avis sur le cahier des charges
URBANISME
DELIB_VD2020_09_14_004_20200914.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/09/2020
Remise gracieuse de pénalités liées au retard de paiement de taxes d’urbanisme - Opération ELYSEE DARCY
URBANISME
DELIB_VD2020_09_14_005_20200914.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/09/2020
Demande d'inscription de Dijon sur la liste des communes autorisées à mettre en place l'obligation de ravalement
URBANISME
DELIB_VD2020_09_14_006_20200914.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/09/2020
Contrat de Redynamisation du Site de Défense de Dijon et de son agglomération - Avenant n°4
URBANISME
DELIB_VD2020_09_14_006A_20200914.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/09/2020
Contrat de Redynamisation du Site de Défense de Dijon et de son agglomération - Avenant n°4
URBANISME
DELIB_VD2020_09_14_008_20200914.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/09/2020
Propriété bâtie située 13-15 rue Pierre Curie – Réalisation d'une opération d'habitat à loyer modéré – Cession par promesse synallagmatique de vente à « Habellis » – Avenant n°2 à la promesse synallagmatique de vente
PATRIMOINE
DELIB_VD2020_09_14_008A_20200914.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/09/2020
Propriété bâtie située 13-15 rue Pierre Curie – Réalisation d'une opération d'habitat à loyer modéré – Cession par promesse synallagmatique de vente à « Habellis » – Avenant n°2 à la promesse synallagmatique de vente
PATRIMOINE
DELIB_VD2020_09_14_009_20200914.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/09/2020
Dotation de Solidarité Urbaine - Exercice 2019 - Rapport d'exécution
POLITIQUE DE LA VILLE