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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
ANNEXES - Dijon - 66 avenue Jean Jaurès - Réalisation d'un programme d'habitat à loyer modéré - Cession d'un tènement foncier bâti par promesse synallagmatique de vente à ORVITIS - Prorogation - Avenant n°1
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
Dijon - 17 boulevard de Brosses - Cession de locaux
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
ANNEXES - Dijon - 17 boulevard de Brosses - Cession de locaux
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
Saint-Apollinaire - ZAE Nord - Raccordement de l'Ecoparc Dijon-Bourgogne - Amélioration de la desserte et de l'alimentation du réseau électrique de distribution publique - Convention de servitudes entre le Grand Dijon et ERDF
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
ANNEXES - Saint-Apollinaire - ZAE Nord - Raccordement de l'Ecoparc Dijon-Bourgogne - Amélioration de la desserte et de l'alimentation du réseau électrique de distribution publique - Convention de servitudes entre le Grand Dijon et ERDF
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains - Prescription de l'élaboration - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation publique
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2015
Règlement local de publicité intercommunal (RLPi) - Modalités d'association des communes
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2015
Alliance Dijon Natation - Prise en charge du coût de la location de lignes d'eau à la piscine olympique du Grand Dijon - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre le Grand Dijon, la Ville de Dijon et le club
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2015
ANNEXES - Alliance Dijon Natation - Prise en charge du coût de la location de lignes d'eau à la piscine olympique du Grand Dijon - Convention d'objectifs et de moyens à conclure entre le Grand Dijon, la Ville de Dijon et le club
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2015
Salle de spectacles "Zénith du Grand Dijon" - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2014
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2015
ANNEXES - Salle de spectacles "Zénith du Grand Dijon" - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2014
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2015
La Vapeur - Opération d'extension et de réhabilitation - Subvention d'équipement du Grand Dijon
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2015
ANNEXES - La Vapeur - Opération d'extension et de réhabilitation - Subvention d'équipement du Grand Dijon
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
Programme Local de l'Habitat : prorogation pour trois ans, réalisation du bilan à six ans et engagement de la procédure de modification ; Gestion des aides à la pierre pour le logement par délégation de l'Etat : prorogation d'un an
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
Habitat privé - Plate-forme locale de rénovation énergétique de l'habitat privé - convention-cadre à intervenir avec la Région et l'ADEME Bourgogne
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
ANNEXES - Habitat privé - Plate-forme locale de rénovation énergétique de l'habitat privé - convention-cadre à intervenir avec la Région et l'ADEME Bourgogne
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
Habitat privé - Programme Habiter mieux 2014-2017 : protocole thématique pour l'implication des énergéticiens à intervenir avec EDF et l'Etat/Anah
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
ANNEXES - Habitat privé - Programme Habiter mieux 2014-2017 : protocole thématique pour l'implication des énergéticiens à intervenir avec EDF et l'Etat/Anah
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
Habitat privé - MOUS Logement indigne : approbation de la convention financière partenariale 2016 à intervenir avec l'Etat, l'Anah, la CAF et le Conseil Départemental de la Côte d'OR
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/12/2015
ANNEXES - Habitat privé - MOUS Logement indigne : approbation de la convention financière partenariale 2016 à intervenir avec l'Etat, l'Anah, la CAF et le Conseil Départemental de la Côte d'OR
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME