Objet : ANNEXES - Habitat Logement - Résorption de l'habitat indigne : approbation de la convention financière pour l'année 2017 à intervenir avec l'Etat, l'Anah, le Conseil départementale de la Côte d'Or et la Caisse d'Allocations Familiales

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat Logement - ADIL de Côte d'Or - Demande de subvention complémentaire pour l'exercice 2016

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties - Approbation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties - Approbation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention 2016 - Valeurs de la République, citoyenneté et lutte contre les discriminations du contrat de ville - Formations

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention 2016 pour la plateforme VIA – Association CESAM

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention 2016 pour la mise en œuvre d'ateliers socio-linguistiques - Association CESAM

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Subvention 2016 pour la mise en œuvre d'ateliers socio-linguistiques - Association CESAM

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Mise en place de réservations communautaires de logements

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré : réhabilitation thermique - OPAC de Dijon - Demandes de subvention au titre de la programmation 2011 (3 opérations, 90 logements, rénovation BBC)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré : réhabilitation thermique - ORVITIS - Demandes de subvention au titre de la programmation 2011 (2 opérations, 102 logements, rénovation BBC)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré : réhabilitation thermique - SCIC HABITAT - Demandes de subvention au titre de la programmation 2011 (1 opération, 18 logements, rénovation BBC)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré : réhabilitation thermique - VILLEO - Demandes de subvention au titre de la programmation 2011 (1 opération, 40 logements, rénovation BBC)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Parc privé ancien - Mise en place de la garantie des risques locatifs (GRL) : convention 2011-2013 avec l'APAGL et LOGILIA

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention 2011 à ENVIE Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPAC de Dijon : construction de 9 logements BBC (PLUS), 32-38 rue Chevreul à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Dijon - 13 rue des Champs Loups - Acquisition d'une parcelle de terrain

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - SCIC Habitat Bourgogne : opération d'acquisition-amélioration - 36 cours du Général de Gaulle : demande de subvention d'équilibre

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Habitat et Humanisme : opération d'acquisition-amélioration d'un logement PLAi 4 rue Aloysius Bertrand à Marsannay-la-Côte : sollicitation de la garantie financière communautaire

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat Bourgogne : construction de 130 logements (97 PLUS, 33 PLAi), Site Hyacinthe Vincent, rue du Stade à Dijon (1ère tranche)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME