VD2011-12-22_047
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Compte financier 2010 et budget 2011 - Information du Conseil Municipal
FINANCES
VD2011-12-22_048
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Établissement public communal d'accueil de personnes âgées - Avance de trésorerie - Année 2012 - Convention
FINANCES
VD2011-12-22_049
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Dispositif de réussite éducative - Avance de trésorerie à la Caisse des Ecoles Publiques de Dijon - Convention
FINANCES
VD2011-12-22_050
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Transfert des réseaux de chaleur à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées -Approbation
FINANCES
VD2011-12-22_051
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Budget principal et budgets annexes - Définition et modification des méthodes d'amortissement des immobilisations
FINANCES
VD2007-09-24_056
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Organismes divers - Attributions de subventions
FINANCES
VD2007-09-24_057
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Virements et ouvertures de crédits - Décision modificative n° 3
FINANCES
VD2007-09-24_058
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Compte de gestion unique et compte financier de l'exercice 2006 - Information du Conseil Municipal
FINANCES
VD2007-09-24_059
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Indemnité de conseil au trésorier municipal - Remplacement de Madame Monique Dusart par Monsieur Louis-Paul Janet
FINANCES
VD2007-09-24_060
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur
FINANCES
VD2007-09-24_061
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Taxe d'urbanisme - Remise gracieuse de pénalités
FINANCES
VD2013-06-24_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2012-Approbation
FINANCES
VD2013-06-24_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Compte de Gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2012-Approbation
FINANCES
VD2013-06-24_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Exercice 2012-Affectation des résultats
FINANCES
VD2013-06-24_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Budget Supplémentaire de l'exercice 2013-Décision modificative n°1-Approbation
FINANCES
VD20160321-001A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Budget primitif 2016
FINANCES
VD20160321-002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Taux d'imposition pour 2016
FINANCES
VD20170320-027A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Organismes divers - attributions de subventions – Année 2017
FINANCES
VD20170320-028
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Régisseurs municipaux mis en débet - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Municipal
FINANCES
VD20170320-029
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Centre de Rencontres Internationales et de Séjour Dijonnais (CRISD) – réaménagement d’emprunt - Demande de garantie d'emprunt
FINANCES