Objet : Conférence départementale - métropolitaine de la prévention de la perte d'autonomie - convention relative à la mise en œuvre du programme d'actions 2022-2023

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Covention CD Metro

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Création d'aménagements cyclables métropolitains - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec le Conseil départemental de Côte d'Or

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Convention Transfert MOA CD21 - DM 1

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : LiNo - Aménagements de l’échangeur d’Ahuy - Avenant à la convention quadripartite

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Déplacements - Commission Intercommunale d'Accessibilité - Rapport annuel 2017

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Aménagement du centre ville de Longvic - Délégation de maîtrise d'ouvrage - Conventions à signer avec la Commune de Longvic

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Aménagement du centre ville de Longvic - Délégation de maîtrise d'ouvrage - Conventions à signer avec la Commune de Longvic

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Soutien des Communes aux réalisations de Dijon Métropole - Approbation de fonds de concours - Convention à signer avec la Commune de Longvic

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Soutien des Communes aux réalisations de Dijon Métropole - Approbation de fonds de concours - Convention à signer avec la Commune de Longvic

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Contrats de Délégation du Service Public de l'Eau Potable (concessions et affermages) – Avenants pour l'intégration des prestations de contrôles et d'entretien des ouvrages de défense extérieure contre l'incendie

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : ANNEXES - Contrats de Délégation du Service Public de l'Eau Potable (concessions et affermages) – Avenants pour l'intégration des prestations de contrôles et d'entretien des ouvrages de défense extérieure contre l'incendie

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Plan Climat Air Energie Territorial de Dijon métropole - Dispositif Illicommunes – Accompagnement des communes dans la mise en place d'une stratégie énergétique patrimoniale – Convention à passer entre Dijon métropole et les communes

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Création d'un Comité consultatif du Service public de distribution de chaleur pour le réseau SODIEN

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Création d'un Comité consultatif du Service public de distribution de chaleur pour le réseau SODIEN

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Création d'un Comité consultatif du Service public de distribution de chaleur pour le réseau DIJON ENERGIES

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Création d'un Comité consultatif du Service public de distribution de chaleur pour le réseau DIJON ENERGIES

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Approbation du principe de prise de participation de Dijon métropole dans la société dédiée aux énergies renouvelables « DIJON SMART ENERGHY »

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Approbation du principe de prise de participation de Dijon métropole dans la société dédiée aux énergies renouvelables « DIJON SMART ENERGHY »

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Adoption des statuts de Dijon Métropole

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES