Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - SCIC Habitat Bourgogne : construction de 8 logements PLAi, Site Hyacinthe Vincent, rue du Stade à Dijon (2ème tranche)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : construction de 84 logements (63 PLUS, 21 PLAi), Site Hyacinthe Vincent à Dijon (1ère et 2ème tranches)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de DIJON : construction de 38 logements (28 PLUS, 10 PLAi) site Hyacinthe Vincent à Dijon (3ème tranche)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ICF Sud-Est Méditerranée : construction de 12 logements (10 PLUS, 2 PLAi), 119 rue d'Auxonne à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Adhésion au réseau Terres en Villes - Désignation des représentants au sein de l'Association

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Cession de la propriété par promesse synallagmatique de vente - 53 avenue Jean Jaurès

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Dijon - 6 impasse de Quetigny - Acquisition d'une maison

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Convention de partenariat entre l'ENSA de Dijon et le Grand Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Projet de Plan Local d'Urbanisme arrêté de la commune de Corcelles-les-Monts - Avis du Conseil de communauté

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention 2010 à la Ville de Chenôve pour le fonctionnement de la Maison de la Justice et du Droit

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Objet : Subvention 2011 à l'Association Pôle d'Economie Solidaire

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat Bourgogne : construction de 21 logements BBC (15 PLUS, 6 PLAi), Allée des Poètes (2ème tranche) à Chevigny-St-Sauveur

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - VILLEO - Construction de 7 logements PLS, éco-quartier Heudelet (lot 9) à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Rattachement de l'Office Public de l'Habitat (OPH) "Dijon Habitat" à la Communauté Urbaine du Grand Dijon"

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat Logement - Résorption de l'habitat indigne : approbation de la convention financière pour l'année 2017 à intervenir avec l'Etat, l'Anah, le Conseil départementale de la Côte d'Or et la Caisse d'Allocations Familiales

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - Ilot avenue de Langres et rue Béranger - Cession de parcelles de terrain à Villéo

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Objet : Secteur des Grandes Gives à Longvic - Programme d'Action Foncière - Cession de terrains à la Ville de Longvic

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Objet : Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement : approbation de l'avenant n° 2 pour l'année 2011

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Objet : Adhésion au Réseau des Villes Correspondants de Nuit

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Objet : MOUS Logement indigne 2010-2012 : approbation de la convention financière relative à la 1ère année de mise en oeuvre à intervenir aux côtés de l'Etat, de l'ANAH, du Conseil général de Côte d'Or et de la CAF

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