GD2014-06-26_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Rapport d'activité 2013 du délégataire du Crématorium
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Cimetière intercommunal - Redevance d'occupation du domaine public - Stands fleuristes à la Toussaint et aux Rameaux
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Plan de Déplacements d'Administration au bénéfice des agents de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Nouvelle convention à passer entre la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et la société Kéolis Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Comité Technique - Fixation du nombre de représentants du personnel, maintien du caractère paritaire et décision de recueil de l'avis des représentants de la collectivité
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Création d'un Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de travail - Fixation du nombre de représentants du personnel, maintien du caractère paritaire et décision de recueil de l'avis des représentants de la collectivité
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Renouvellement des conventions de mise à disposition de personnel entre la Ville de Dijon et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise dans le cadre de mutualisation de services
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-06-26_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Désignation des représentants de la Communauté de l'agglomération dijonnaise au sein d'organismes extérieurs - compléments
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/11/2014
Habitat à loyer modéré - ORVITIS - Demande de subventions PLH - Acquisition-amélioration de 5 logements (3 PLUS, 2 PLAi), 42 rue Devosge à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/11/2014
Habitat à loyer modéré - DIJON HABITAT - Demande de subventions PLH : Acquisition-amélioration de 18 logements (13 PLUS, 6 PLAi), rue de la Grande Fin à Fontaine-les-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/11/2014
Habitat à loyer modéré - ICF Habitat Sud-Est Méditerranée - Demande de subvention PLH : acquisition VEFA de 27 logements (PLS), 15 C rue Jacques Prévert à Chevigny-Saint-Sauveur
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/11/2014
Habitat à loyer modéré - Garantie financière communautaire - VILLEO : Demande de réaménagement de prêts
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/11/2014
Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - ORVITIS : demande de subventions au titre de la programmation 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/11/2014
Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - DIJON HABITAT : demande de subvention au titre de la programmation 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/11/2014
Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - SCIC HABITAT Bourgogne : demande de subvention au titre de la programmation 2014 (2ème phase)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/11/2014
Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - VILLEO : demande de subventions au titre de la programmation 2014 (2ème phase)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-06-26_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Compte administratif 2013 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-06-26_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Compte de gestion 2013
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-06-26_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Affectation des résultats 2013 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-06-26_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Budget supplémentaire 2014 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-06-26_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/06/2014
Actualisation des autorisations de programme
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES