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GD2007-06-28_031
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/06/2007
Parc Excellence 2000 à Chevigny Saint Sauveur - Compte de résultat prévisionnel arrêté au 31 décembre 2006
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2007-06-28_032
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/06/2007
Parc Excellence 2000 à Chevigny-Saint-Sauveur - Avenant n° 7 à la convention publique d'aménagement en date du 23 juin 2000
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2007-06-28_033
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/06/2007
Parc "Extension Capnord" à Saint Apollinaire - Compte de résultat prévisionnel arrêté au 31 décembre 2006
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2007-06-28_034
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/06/2007
Parc "Extension Capnord" à Saint Apollinaire - Avenant n° 3 à la convention publique d'aménagement en date du 9 décembre 2002
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2007-06-28_035
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/06/2007
Parc Capnord à Dijon - Compte de résultat prévisionnel arrêté au 31 décembre 2006
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2007-03-29_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/03/2007
Evaluation du contrat d'agglomération / CPER
[A classer];[A classer]
GD2007-03-29_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/03/2007
Habitat - Etude nouveau quartier - Commune d'Hauteville - Demande de subvention
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-03-29_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/03/2007
Habitat - Relogement - Prestation spécifique relative au relogement dans les nouvelles constructions - Participation communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-03-29_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/03/2007
Habitat locatif public - subvention PLH - NEOLIA : construction de 5 logements individuels (3 PLUS, 2 PLS), rue de l'Abbayotte à Magny-sur-Tille
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-03-29_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/03/2007
Habitat locatif public - Subventions PLH - SCIC Habitat Bourgogne-Champagne : construction de 33 logements (30 PLUS, 3 PLAi), 1 rue des Verriers à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-03-29_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/03/2007
Habitat locatif public - Subventions PLH - OPAC de Dijon : acquisition-amélioration de 3 logements (PLUS), 3 rue Chaudronnerie à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-06-28_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/06/2007
Etude nouveau quartier - Commune d'Ouges - Demande de subvention
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-06-28_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/06/2007
Affaires foncières - Convention SAFER/Communauté d'agglomération dijonnaise - Sortie de réserve foncière
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-06-28_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/06/2007
Affaires foncières - Approbation du bilan 2006 des acquisitions et cessions immobilières
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-06-28_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/06/2007
Avis sur le projet de PLU de la commune de Longchamp
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-06-28_023
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/06/2007
Avis sur le projet de PLU de la commune de Fleurey-sur-Ouche
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-06-28_024
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/06/2007
CPER 2000-2006 - convention particulière "routes nationales en Côte d'Or" - Avenant n°3
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-06-28_025
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/06/2007
Projet de création du "Parc d'activités de l'Est dijonnais" sous la forme d'une zone d'aménagement concerté - Arrêt du bilan de la concertation préalable à la création de la ZAC
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-06-28_026
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/06/2007
Demande de subvention - Séminaire international organisé par l'INRA et la Maison des Sciences de l'Homme
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-06-28_027
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/06/2007
Parc Mazen Sully à Dijon - Compte de résultat prévisionnel arrêté au 31 décembre 2006
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES