Objet : « Accueil jeunes » de l'avenue de Stalingrad - Déplacement des bâtiments modulaires existants - Demande de permis de construire

Thème : PATRIMOINE

Objet : Restructuration du Parc Municipal des Sports Gaston Gérard - Tribunes Nord et Sud - Travaux de fondations, gros-oeuvre et maçonnerie - Marché complémentaire à passer entre la Ville et le groupement solidaire dont la société C3B est mandataire

Thème : PATRIMOINE

Objet : Bâtiments de la Ville, du Centre Communal d'Action Sociale et de la régie personnalisée de La Vapeur - Maintenance des dispositifs de sécurité contre le vol - Lancement de la consultation - Signature des marchés

Thème : PATRIMOINE

Objet : Cité administrative Dampierre - Etudes et travaux à réaliser dans le cadre du plan de relance de l'Etat - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Convention à passer entre la Ville et l'Etat

Thème : PATRIMOINE

Objet : Association « Les Amis de Secouristes Sans Frontières Bourgogne » - Stages d'entraînement - Mise à disposition de sites de la Ville - Convention

Thème : PATRIMOINE

Objet : Ancien centre multimédia des Grésilles - Déconstruction - Signature du marché

Thème : PATRIMOINE

Objet : Décorations lumineuses de Noël 2009 - Lancement de la consultation - Signature du marché

Thème : VOIRIE - CIRCULATION

Objet : Travaux de voirie subventionnés par le Département - Programme 2009

Thème : VOIRIE - CIRCULATION

Objet : Lac Kir - Diagnostic écologique - Profil de plage - Constitution d'un groupement de commande - Convention à passer entre la Ville et le Syndicat Mixte d'Etude et d'Aménagement du Bassin de l'Ouche et de ses Affluents

Thème : (Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)

Objet : Espaces verts - Convention à passer entre la Ville et la Direction Départementale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse (centre d'action éducative)

Thème : (Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)

Objet : Centre « plante et cité » - Adhésion de la Ville

Thème : (Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)

Objet : Association « Ville et aménagement durable » - Adhésion de la Ville

Thème : (Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)

Objet : Installations classées pour la protection de l'environnement - Centre Hospitalier Universitaire - Extension et modification des installations de production d'énergie - Avis du Conseil Municipal

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement conclue entre la Ville et Dijon Habitat - Compte rendu financier de l'année 2015 et Avenant n°4 - Approbation

Objet : Rapport 2015 sur les services publics de l'eau et de l'assainissement de la Ville de Dijon

Objet : Stade Bourillot - Travaux de rénovation des vestiaires - Demandes de subventions

Objet : Contrat de prêt référencé n° 1 435 251 P - Protocole transactionnel avec le Crédit Foncier de France et la Caisse d’Épargne et de Prévoyance de Bourgogne Franche-Comté - Autorisation de procéder au remboursement anticipé, au refinancement et à la désensibilisation de l'emprunt

Objet : ANNEXES - Contrat de prêt référencé n° 1 435 251 P - Protocole transactionnel avec le Crédit Foncier de France et la Caisse d’Épargne et de Prévoyance de Bourgogne Franche-Comté - Autorisation de procéder au remboursement anticipé, au refinancement et à la désensibilisation de l'emprunt

Objet : Contrat de prêt n°1 435 251P conclu avec le Crédit Foncier de France et la Caisse d’Épargne de Bourgogne Franche-Comté - Autorisation de signer avec le Représentant de l’État la convention prise en application du 2° du I de l’article 3 du décret n°2014-444 du 29 avril 2014 relatif au fonds de soutien aux collectivités territoriales et à certains établissements publics ayant souscrit des contrats de prêt ou des contrats financiers structurés à risque

Objet : ANNEXES - Contrat de prêt n°1 435 251P conclu avec le Crédit Foncier de France et la Caisse d’Épargne de Bourgogne Franche-Comté - Autorisation de signer avec le Représentant de l’État la convention prise en application du 2° du I de l’article 3 du décret n°2014-444 du 29 avril 2014 relatif au fonds de soutien aux collectivités territoriales et à certains établissements publics ayant souscrit des contrats de prêt ou des contrats financiers structurés à risque