Objet : Habitat à loyer modéré - Acquisition en VEFA de 6 logements "Villas des Petits Prés" à Daix : changement de maître d'ouvrage

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - VILLEO : construction de 5 logements (PLUS), 2 avenue Roland Carraz à Chenôve

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - VILLEO : construction de 15 logements (12 PLUS, 3 PLAi), Les Cerisiers d'Hauteville à Hauteville-les-Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat locatif public - subventions PLH - ICF Sud-Est Méditerranée : construction de 15 logements (13 PLUS, 2 PLAi), 78 rue des Marmuzots à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat locatif public - subvention PLH - OPH 21 : acquisition en VEFA de 6 logements (PLS), rue du Faubourg Saint-Martin à Fontaine-les-Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat locatif public - Subventions PLH - SCIC Habitat Bourgogne-Champagne : construction de 23 logements (20 PLUS, 3 PLAi), "Les Champs Rémy" rue Darney et Pontiroli à Fontaine-les-Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat locatif public - Subventions PLH - Foyer Dijonnais : construction de 16 logements (PLUS), "Les Champs Rémy" à Fontaine-les-Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat locatif public - Subvention PLH - Foyer Dijonnais - Extension de la MAPAD Marcel Jacquelinet, 65 route de Dijon à Longvic (8 chambres)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Approbation de la déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de la commune d'Ahuy

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Approbation de la déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de la commune d'Ahuy

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Avis sur la déclaration d'utilité publique valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de la commune de Corcelles-les-Monts

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Avis sur la déclaration d'utilité publique valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de la commune de Corcelles-les-Monts

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Contrat de ville - Programmation 2016

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Contrat de ville - Programmation 2016

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Présentation du Contrat Local de Santé 2016-2018

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Présentation du Contrat Local de Santé 2016-2018

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Délégation des aides à la pierre pour le logement 2010-2015 : approbation de la convention-cadre à intervenir avec l'Etat

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré : approbation du nouveau règlement d'intervention relatif au financement des opérations de production

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré : opérations de réhabilitation thermique : approbation de la convention financière partenariale 2010-2014 et des modalités de soutien communautaire

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Parc privé ancien : approbation du nouveau règlement d'intervention du Grand Dijon

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