Objet : Bâtiments de la Ville, du Centre Communal d'Action Sociale et des régies personnalisées du Grand Théâtre et de la Vapeur - Installations électriques - Ascenseurs, monte-charges, appareils et accessoires de levage, portes automatiques - Installations de gaz - Chaufferies - Récipients sous pression - Vérifications obligatoires par un bureau de contrôle - Lancement de la consultation - Signature des marchés

Thème : PATRIMOINE

Objet : Groupes scolaires Buffon, de la Colombière, Monts de Vigne, Ouest et Varennes - Désaffectation d'emprises et déclassement du domaine public communal - Cession de trente-deux logements à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon

Thème : PATRIMOINE

Objet : Groupes scolaires Drapeau et Petites Roches - Désaffectation d'emprises et déclassement du domaine public communal - Cession de huit logements à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : PATRIMOINE

Objet : 34 - 36 et 40, rue des Forges et 5, rue Musette - Désaffectation et déclassement partiels du domaine public communal - Cession de propriétés bâties

Thème : PATRIMOINE

Objet : Règlement intérieur du Conseil Municipal

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Composition des commissions - Modification

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Désignation de représentants de la Ville dans divers organismes - Ecole du Petit-Cîteaux - Collèges Gaston Bachelard et Marcelle Pardé

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : ANNEXES - Convention tiers teletransmission

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Élus – État des indemnités perçues par les élus municipaux au titre de leurs différents mandats

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - Tableau indemnites elus

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Personnel municipal – Direction de la Culture – Recrutement par contrat du référent administratif et financier

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Personnel municipal – Direction de la Petite Enfance – Création de deux postes d’agent·e chargé·e de l’accompagnement d’enfants en situation de handicap en structure d’accueil du jeune enfant

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Société Publique Locale « Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise » (SPLAAD) - Rapport annuel des élus mandataires de la Ville de Dijon

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - Proposition de rapport à la collectivité

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : Contrat de Ville - Avenants à la Convention de coopération culturelle 2019-2022 et au Contrat Territoire Lecture 2019-2022 – Renouvellement pour une durée d'une année

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - Annexe 3 - Referentiel national CLAS 2019

Thème : SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE

Objet : ANNEXES - Annexe 4 - Charte engagements

Thème : SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE

Objet : ANNEXES - Annexe 5 - Charte Accomp scolarite 2001

Thème : SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE

Objet : ANNEXES - Annexe 6 - Charte parentalite 2022

Thème : SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE

Objet : ANNEXES - Avenant n3 CPOM Risk 2022

Thème : SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE