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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
ZAC Ecopôle Valmy – Cession de parcelles de terrain à la SPLAAD
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Restructuration du centre Dauphine – Cession d’une emprise au syndicat des copropriétaires – Constitution de servitudes
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Restructuration du centre Dauphine – Cession d’une emprise au syndicat des copropriétaires – Constitution de servitudes
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Candidature de l’opération "Heudelet 26" à la labellisation nationale EcoQuartier et signature de la charte
ECOLOGIE URBAINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Candidature de l’opération "Heudelet 26" à la labellisation nationale EcoQuartier et signature de la charte
ECOLOGIE URBAINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Renouvellement du Projet Educatif de Territoire (PEDT) de la Ville de Dijon
EDUCATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Renouvellement du Projet Educatif de Territoire (PEDT) de la Ville de Dijon
EDUCATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Mise en œuvre de nouvelles modalités d’inscription des enfants dans les accueils périscolaires de la ville de Dijon – Modification du règlement intérieur des activités et prestations municipales de la ville de Dijon et de ses partenaires conventionnés.
EDUCATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Centre commercial - Cession des locaux à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Syndicat Intercommunal de sauvegarde et de mise en valeur du Plateau du SUD Dijonnais - Circuit des tables d'orientation - Chemins et parcelles propriétés de la Ville : autorisation de circulation des randonneurs pédestres , inscription au Plan Départem
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Quartier des Grésilles-Entretien des espaces verts propriétés de l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon par les services municipaux-Convention du 22 janvier 2007-Avenant n°4
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Mise en place de radeaux sur le lac Kir-Convention à passer entre la Ville et l'association Arborescence
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Site du Val Suzon - Classement en réserve naturelle régionale-Avis du Conseil Municipal
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Accueil des enfants des quartiers Nord Ouest et Centre Ouest de Dijon - Achat de places de crèche - Constitution d'un groupement de commandes-Convention à passer entre la Ville de Dijon et la Ville de Talant
EDUCATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Groupes scolaires Montmuzard et Petites Roches - Evolution des périmètres scolaires
EDUCATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Travaux de voirie subventionnés par le Département - Programme 2011 - Modification du programme 2010
VOIRIE - CIRCULATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Parkings en ouvrage - Opération « J'ai le ticket avec mon commerçant » - Tarif des tickets
VOIRIE - CIRCULATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Contrôles extérieurs des réseaux d'eaux usées et pluviales - Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention
VOIRIE - CIRCULATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Alimentation de la sous-station n°6 du poste source « Petit Bernard » et remplacement de l'ancien câble souterrain du réseau électrique, boulevard Maillard et rue Peincedé - Passage de câbles électriques souterrains sur des propriétés de la Ville - Conv
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/04/2011
Maintenance des dispositifs de sécurité contre l'incendie - Création d'un groupement de commandes entre la Ville de Dijon, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise, le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Dijon, la régie personnalisée de L
PATRIMOINE