DELIB_VD2023_01_30_020_B
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Annexe 1 - Fiche action 1 VIA
SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE
DELIB_VD2023_01_30_020_C
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ANNEXES - Annexe 1 - Fiche action 2 APP
SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE
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ANNEXES - CPOM CESAM 2023-2025
SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE
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ANNEXES - Annexe 1 - Fiche action 4 ASL hors QPV
SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE
DELIB_VD2023_01_30_020_G
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ANNEXES - Annexe 1 - Fiche action 5 NUMERIQUE
SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE
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ANNEXES - Annexe 1 - Fiche action 6 ALPHA
SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE
VD2008-06-30_014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Plans informatisés des réseaux d'Electricité Réseau Distribution de France (ERDF) et de Gaz Réseau Distribution de France (GRDF) - Mise à la disposition de la Ville - Conventions à passer entre la Ville et les concessionnaires
VOIRIE - CIRCULATION
VD2008-06-30_015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Plan d'Occupation des Sols (POS) - Révision - Deuxième phase : lancement du marché - Elaboration d'un « éco » PLU - Communication
URBANISME
VD2008-06-30_016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Etude relative à la concertation et à la gestion urbaine de proximité - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Participation de la Ville
URBANISME
VD2008-06-30_017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Mansart II » - Suppression
URBANISME
VD2008-06-30_017bis
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Site du marché de gros - Restructuration et réaménagement - Transfert à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise
URBANISME
VD2008-06-30_018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - Réservation de logements locatifs au bénéfice du personnel communal - Convention à passer entre la Ville et l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon
URBANISME
VD2008-06-30_019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - Angle sud des rues Daubenton et Charles Dumont - Désaffectation et déclassement du domaine public communal - Engagement des formalités administratives préalables
URBANISME
VD2008-06-30_020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - 5, rue Colonel Quantin - Cession d'un tènement foncier à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon
URBANISME
VD2008-06-30_021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - 16, rue Guy de Maupassant - Cession de deux parcelles à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon
URBANISME
VD2008-06-30_022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - 13, rue de Mimeure - Cession d'une propriété bâtie à l'Office Public d'HLM de la Côte d'Or (OPH 21)
URBANISME
VD2008-06-30_023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) "Parc Valmy"- Désaffectation partielle des chemins ruraux n°13 et 15 - Engagement des formalités administratives préalables
URBANISME
VD2008-06-30_024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Ligue de l'Enseignement - Fédération des Oeuvres Laïques de la Côte d'Or - Convention d'objectifs et de moyens
EDUCATION
VD2008-06-30_025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Restauration scolaire - Fourniture de denrées alimentaires - Années 2009 à 2012 - Mise en appel d'offres ouvert
EDUCATION
VD2008-06-30_026
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Cinéma d'art et d'essais « l'Eldorado » - Mission de développement culturel - Attribution de subvention - Convention à passer entre la Ville et la sarl Lugano
CULTURE