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DM-24-AV-28035
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 29/05/2024
Création d'un ou de plusieurs branchement(s) depuis le réseau primaire sous le trottoir, sous la chaussée - 4 Rue General Cambel (Dijon)
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
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Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 04/01/2024
Arrêté autorisant l’établissement BART, à déverser ses eaux de fouilles de façon temporaire au réseau d'assainissement public pour les besoins du chantier de construction du bâtiment d’intérêt public et collectif localisé 3 rue de Sully à Dijon
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Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 08/04/2024
Délégation de signature à Monsieur Bruno MARQUES, Directeur du service Proximité et citoyenneté
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Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 08/01/2024
Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL, concernant un bâtiment à usage d’entrepôt situé 3 rue Jean Poncelet à Dijon
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Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 08/01/2024
Arrêté autorisant l'Institut National de Recherche pour l’Agriculture, l’Alimentation et l’Environnement (INRAE), à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d’assainissement de Dijon métropole
ARRETE_DM_20240004_20240108
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 08/01/2024
Arrêté autorisant l'établissement SUNDYNE International S.A, à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d’assainissement de Dijon métropole
ARRETE_DM_20240005_20240108
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 08/01/2024
Arrêté autorisant l'établissement HS AEROSPACE DIJON, à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d’assainissement de Dijon métropole
ARRETE_DM_20240006_20240108
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 08/01/2024
Arrêté autorisant l'établissement ACRODUR INDUSTRIE, à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d’assainissement de Dijon métropole
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Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 10/01/2024
Délégation signature à Mme E. Lassablière
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20240008_20240111
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 11/01/2024
Délégation de signature à M. J-G. MADINIER, Directeur Général des Services
Assemblées;Assemblées
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Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 11/01/2024
Arrêté autorisant l'établissement LENNOX - LGL France SAS, à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d’assainissement de Dijon métropole
Eau et assainissement;Eau et assainissement
ARRETE_DM_20240015_20240111
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 11/01/2024
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°52
Habitat - Logement;Habitat - Logement
ARRETE_DM_20240009_20240111
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 11/01/2024
Délégation de signature à M. R. AILLERET, Directeur Général Délégué à l’Urbanisme et à l’Environnement
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20240010_20240111
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 11/01/2024
Délégation de signature à Mme M-C. BESANçON, Directrice Générale Déléguée à l’Attractivité et au Rayonnement
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20240014_20240111
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 11/01/2024
Délégation de signature à M. F. CHATEL, Directeur Général Délégué à la Transition Climatique
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20240018_20240111
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 11/01/2024
Délégation de signature à M. G. BAILLY, Chargé de mission à la Direction des Finances
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20240013_20240111
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 11/01/2024
Délégation de signature à M. F. RIGOLLE, Directeur Général Délégué à l’Espace public et au cadre de vie
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20240011_20240111
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 11/01/2024
Délégation de signature à Mme L. ROYER-ECOFFET, Directrice Générale Déléguée aux Ressources et Services aux Communes
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20240012_20240111
Arrêté | Délégation | Dijon Métropole | Publié le 11/01/2024
Délégation de signature à Mme P. BOURDIN, Directrice Générale Déléguée à la Cohésion Sociale
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20240023_20240111
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 12/01/2024
arrêté de nomination de nouveaux membres du CODIR de l'EPCI Office de Tourisme dénommé "Bourgogne & Congrès" au titre du collège des Institutionnels et des Fédérations socioprofessionnelles en lien avec le tourisme et l'attractivité