Objet : Habitat - MOUS Logement indigne : Approbation du protocole d'accord avec l'Etat, le Conseil Général de Côte d'Or et la Caisse d'Allocations Familiales

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : « Zone d'aménagement concerté Ecopôle Valmy » - Création d'un échangeur sur la rocade Georges Pompidou - Convention entre le département de la Côte d'Or, la Communauté d'agglomération dijonnaise et la Société Publique d'Aménagement de l'Agglomératio

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Contrat AmbitionS Côte d'Or - Avenant n°1

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Dijon - 3 avenue du Drapeau - Acquisition d'un appartement

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Dijon - 61 avenue du Drapeau et 17 boulevard de Brosses - Cession par voie d'adjudication - Engagement de la procédure

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Dijon - 66 avenue Jean Jaurès - Réalisation d'un programme d'habitat à loyer modéré - Cession d'un tènement foncier bâti par promesse synallagmatique de vente à Orvitis

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ICF Sud-Est Méditerranée : construction de 16 logements (10 PLUS, 5 PLAi), 16 rue Edmé Verniquet à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ICF Sud-Est Méditerranée : acquisition VEFA de 27 logements PLS, "Vert Cerise" 15 C rue Jacques Prévert à Chevigny-St-Sauveur

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - LOGIVIE : acquisition-amélioration de 10 logements (7 PLUS, 3 PLAi), 10 rue Philippe de Rouvres à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Désignation des représentants du Grand Dijon dans le SIERT (Syndicat Intercommunal d'Electrification et des réseaux téléphoniques) de Plombières-lès-Dijon et au SICECO (Syndicat Intercommunal d'Energies de Côte d'Or)

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Débat d'orientations budgétaires pour 2015

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Dotation de solidarité communautaire pour 2015

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement avant le vote du Budget primitif 2015

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Collecte et valorisation des déchets ultimes du crématorium - Reversement aux associations

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Complexe sportif du Grand Dijon à Saint-Apollinaire - Tarification applicable au 1er janvier 2015

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Zénith - Tarification applicable au 1er janvier 2015

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Convention avec l'Education nationale pour l'accès des agents à l'Entreprise d'Entraînement Pédagogique

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Exploitation du crématorium de l'agglomération dijonnaise - Délégation de service public - Avenant n° 1 à la convention d'affermage

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Subvention d'investissement au groupe ENVIE

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention 2014 au Conseil Départemental d'Accès au droit de Côte d'Or

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME