Objet : Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2012

Thème : FINANCES

Objet : Rapport de la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne sur les comptes de la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise et de la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : FINANCES

Objet : Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport annuel d'activités - Exercice 2011 - Approbation

Thème : FINANCES

Objet : Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport annuel d'activités - Exercice 2011 - Approbation

Thème : FINANCES

Objet : Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur

Thème : FINANCES

Objet : Débats sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2013

Thème : FINANCES

Objet : Groupe scolaire Montmuzard - Extension des écoles maternelle et élémentaire - Aménagement d'une école provisoire durant les travaux - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demandes de subventions - Demande de permis de construire

Thème : PATRIMOINE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Arsenal - Approbation du dossier de réalisation

Thème : URBANISME

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Arsenal - Approbation du programme des équipements publics

Thème : URBANISME

Objet : Tramway-Acquisition par la Ville des kiosques commerciaux

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Ensemble immobilier propriété de la Ville 51, rue Monge et 2, rue Crébillon - Cession par le dispositif «Immo-Interactif»

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Secteur du Mont Blanc - Intervention de l'Etablissement Public Foncier Local des collectivités de Côte d'Or

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Marché de gros -19-21, rue de Skopje - Résiliation de baux emphytéotiques - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière - Cession d'un tènement foncier à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Rapports annuels sur le prix et la qualité des services de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 2011 - Information du Conseil Municipal

Thème : (Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)

Objet : Muséum-Jardin des Sciences - Réalisation d'une installation de géothermie - Demandes de subventions

Thème : (Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)

Objet : Collège Clos de Pouilly - Représentation de la Ville

Thème : EDUCATION

Objet : Nouvelles technologies appliquées aux transports - Appel à projet national sur le développement de services NFC ( Near Field Communication , échange de données sans contact, en champ proche ) - Convention entre l'Etat et la Ville de Dijon - Programme d'actions - Création d'un groupement de commande

Thème : VOIRIE - CIRCULATION

Objet : Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Occupation temporaire du domaine de l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon par la Ville - Convention d'autorisation du 22 janvier 2007 : intégration de la place Galilée et de la nouvelle halle , prorogation - Avenant n°5

Thème : VOIRIE - CIRCULATION

Objet : Travaux de second oeuvre dans les bâtiments de la Ville - Convention conclue entre la Ville et le lycée polyvalent des Marcs d'Or - Avenant n° 1

Thème : PATRIMOINE

Objet : Opération  « Ecoquartier de l'Arsenal » - Réhabilitation de la halle Bonnotte - Création d'un équipement culturel théâtral -Modification des tâches confiées au mandataire - Convention conclue entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagementde l'Agglomération Dijonnaise - Avenant n°1

Thème : PATRIMOINE