Objet : Schéma de développement des structures de quartier

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : ANNEXES - Schéma de développement des structures de quartier

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Démarche « Territoires de Commerce Équitable » - Renouvellement

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Station de dératisation, désinfection, désinsectisation (Station 3D) - actualisation des tarifs

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : ANNEXES - Station de dératisation, désinfection, désinsectisation (Station 3D) - actualisation des tarifs

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Dijon " ville amie des aînés " - Déclaration de Dublin - Approbation

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Association « Sentiers » - Combes dijonnaises - Pérennisation du chantier d'insertion pour la mise en valeur des édifices ruraux - Demande de participation du Département de la Côte d'Or au financement de l'opération dans le cadre du plan « patrimoine-insertion » - Année 2009

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Personnes âgées - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Pierre Laroque - Fonctionnement du centre d'accueil de jour « Les Marronniers » - Convention à passer entre la Ville, le Centre Communal d'Action Sociale, l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon et la Mutualité Française Côte d'Or-Yonne

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Petite enfance - Acquisition de prestations d'accueil des jeunes enfants dans les quartiers Nord de Dijon - Lancement de la consultation - Signature du marché

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Petite enfance - Acquisition de prestations d'accueil des jeunes enfants dans les quartiers Sud de Dijon - Lancement de la consultation - Signature du marché

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Petite enfance - Crèches Jean Jaurès - Convention passée entre la Ville et l'Association de Gestion et d'Animation des Crèches de la Confédération Syndicale des Familles le 5 août 1994 - Subvention 2008 - Affectation des résultats 2007 - Avenant n°15

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Politique municipale de santé publique - Mise en place  d'un « atelier santé ville »   au bénéfice des quartiers de la Fontaine d'Ouche et des Grésilles

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Ivresse publique et manifeste - Facturation du coût d'intervention de la police municipale pour l'interpellation du contrevenant

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Lutte contre l'habitat indigne ; convention expérimentale de partenariat entre la Caisse d'allocation familiale de la Côte d'Or et la Ville de Dijon

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : ANNEXES - Lutte contre l'habitat indigne ; convention expérimentale de partenariat entre la Caisse d'allocation familiale de la Côte d'Or et la Ville de Dijon

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Petite Enfance - Délégation du service public des crèches multi-accueils Roosevelt et Junot - Contrat d'affermage à passer entre la Ville et la société Crèche Attitude

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Société Dijonnaise de l'Assistance par le Travail (S.D.A.T.) - Actions dans l'agglomération dijonnaise - Principes et moyens - Années 2007 à 2009 - Convention à passer entre la Ville, l'Etat, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise, le Département de la Côte d'Or et l'association

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Centre social de la Fontaine d'Ouche - Reprise de la gestion par la Ville - Participation de la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or au financement de l'établissement - Modalités de mise à disposition des locaux - Conventions

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Objet : Petite Enfance - Crèches Jean Jaurès - Convention passée entre la Ville et l'Association de Gestion et d'Animation des Crèches de la Confédération Syndicale des Familles le 5 août 1994 - Subvention 2007 - Avenant n°14

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Objet : Protocole départemental de prévention et de lutte contre les violences conjugales

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