Objet : Affaires foncières - Prolongement de l'esplanade Erasme - Déclaration de projet

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune d'Izeure

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat - Etude nouveau quartier - Commune d'Hauteville - Demande de subvention

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Objet : Habitat - Relogement - Prestation spécifique relative au relogement dans les nouvelles constructions - Participation communautaire

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Objet : Habitat locatif public - subvention PLH - NEOLIA : construction de 5 logements individuels (3 PLUS, 2 PLS), rue de l'Abbayotte à Magny-sur-Tille

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Objet : Habitat locatif public - Subventions PLH - SCIC Habitat Bourgogne-Champagne : construction de 33 logements (30 PLUS, 3 PLAi), 1 rue des Verriers à Dijon

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Objet : Habitat locatif public - Subventions PLH - OPAC de Dijon : acquisition-amélioration de 3 logements (PLUS), 3 rue Chaudronnerie à Dijon

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Objet : Etude nouveau quartier - Commune d'Ouges - Demande de subvention

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Objet : Affaires foncières - Convention SAFER/Communauté d'agglomération dijonnaise - Sortie de réserve foncière

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Objet : Affaires foncières - Approbation du bilan 2006 des acquisitions et cessions immobilières

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Objet : Avis sur le projet de PLU de la commune de Longchamp

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Objet : Avis sur le projet de PLU de la commune de Fleurey-sur-Ouche

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Objet : CPER 2000-2006 - convention particulière "routes nationales en Côte d'Or" - Avenant n°3

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Objet : Projet de création du "Parc d'activités de l'Est dijonnais" sous la forme d'une zone d'aménagement concerté - Arrêt du bilan de la concertation préalable à la création de la ZAC

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Objet : Demande de subvention - Séminaire international organisé par l'INRA et la Maison des Sciences de l'Homme

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Objet : CONTRAT D'AGGLOMERATION 2002/2006 - Avenant à intervenir avec le Conseil Régional de Bourgogne relatif à la réaffectation des crédits issus du Programme 20 du CPER

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Objet : Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) - Programmation 2007 - Charte de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité d'agglomération (GUSP)

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Objet : Habitat à loyer modéré - PLH - NEOLIA : demande de subventions pour l'acquisition-amélioration de 12 logements (7 PLUS, 1 PLAi, 4 PLS), 65 avenue Victor Hugo à Dijon

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Objet : Habitat à loyer modéré - PLH - NEOLIA : demande de subventions pour l'acquisition-amélioration de 10 logements (9 PLUS, 1 PLS), 43 boulevard Carnot à Dijon

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Objet : Affaires foncières - Dijon - Prolongement de l'esplanade Erasme - Acquisition d'une propriété

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