Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat Bourgogne : acquisition en VEFA de 7 logements (5 PLUS, 2 PLAI), avenue Franklin Roosevelt à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Reconquête du parc privé ancien : lancement d'un nouvel appel d'offres pour une mission d'ingénierie 2010-2012

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Garantie financière : sollicitation d'ICF Sud-Est Méditerranée concernant un prêt PLS Caisse des Dépôts "résidence Square" à Chevigny-Saint-Sauveur

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Autorisation de lancement de la consultation pour l'attribution d'un accord-cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine pour le projet de territoire Grand Sud

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Objet : Habitat à loyer modéré - Sollicitation de la garantie financière communautaire - Foyer Dijonnais : réaménagement de prêts relatifs à 13 opérations

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Objet : Programme Local de l'Habitat (PLH) 2009 2014 : arrêt du projet

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Objet : Rénovation urbaine - Plan de relance - Participation du Grand Dijon

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Objet : Rénovation urbaine - Lancement d'un appel d'offre pour la mission OPCU du Projet d'agglomération

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Adoption du Programme Local de l'Habitat (PLH) 2009/2014

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Objet : Délégation des aides à la pierre 2009 - Approbation des modalités de l'avenant n°1 : parc locatif public/parc privé ancien

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Objet : Longvic - Réserve foncière les "Grandes Gives" - Cession partielle de terrain

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Objet : Accueil des gens du voyage : abonnement au réseau des collectivités locales compétentes en matière d'accueil des gens du voyage mis en place par l'association IDEAL

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Objet : Attribution d'un accord-cadre pour une mission de maîtrise d'oeuvre urbaine sur le projet de territoire Grand Sud.

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Objet : Projet de tramway de l'agglomération dijonnaise, DUP et mise en compatibilité du plan d'occupation des sols de Dijon. Avis sur les dispositions du POS mises en compatibilité concernant la ZAC "Mazen-Sully"

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Projet de tramway de l'agglomération dijonnaise, DUP et mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de Quetigny. Avis sur les dispositions du PLU mises en compatibilité concernant la ZAC "Les Charrières"

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Objet : Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Couchey

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Objet : Adhésion du Grand Dijon au Centre Départemental d'Accès aux Droits (CDAD)

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Objet : Demande de subvention de la Ligue de l'enseignement pour la manifestation "Jour d'Assos"

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Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : acquistion-amélioration de 10 logements (7 PLUS 3 PLAI) 3 rue Léonard de Vinci à Dijon

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Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : acquisition-amélioration de 6 logements (4 PLUS, 2 PLAi), 42 rue de la Charmette à Dijon

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