VD2013-03-18_011bis
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Dispositif d'investissement locatif « Duflot » - Demande d'agrément du Grand Dijon au titre de la zone B2 - Avis du Conseil Municipal
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2013-03-18_012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rue Auguste Blanqui - Déclassement du domaine public communal d'emprises foncières-Engagement des formalités administratives préalables
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2013-03-18_013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Clemenceau-Boudronnée-Cité des affaires-Cession des droits à construire à la SCI « Clemenceau-Marbotte » - Concession d'un droit de stationnement,convention du 18 décembre 2009 , avenant n°1
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2013-03-18_014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2012
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2013-03-18_015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Impasse Docteur Charles Daremberg - Cession d'une emprise foncière
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2013-11-18_001bis
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Aide exceptionnelle en faveur des sinistrés du typhon Haiyan survenu le 8 novembre 2013 aux Philippines - Attribution de subvention
[A classer];[A classer]
VD2013-11-18_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2012
[A classer];[A classer]
VD2013-11-18_002A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2012
[A classer];[A classer]
VD2013-11-18_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Débats sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2014
[A classer];[A classer]
VD2013-11-18_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Études et d'Aménagement conclue entre la Ville et l'Office Public de l'Habitat Dijon Habitat-Compte rendu financier de l'année 2012 - Approbation
URBANISME
VD2013-11-18_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Programme de Renouvellement Urbain de la Fontaine d'Ouche - Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Centre commercial - Aménagement du quai des carrières blanches - Participation de la Ville
URBANISME
VD2013-11-18_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Clemenceau - Boudronnée - Cité des Affaires - Cession de droits à construire par promesse synallagmatique de vente à la SCI « Clemenceau Marbotte » - Avenant n°1
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2013-11-18_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
12, rue Edme Verniquet - Acquisition en viager d'une propriété bâtie
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
VD2013-11-18_007A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - 12, rue Edme Verniquet - Acquisition en viager d'une propriété bâtie
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
VD2013-11-18_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rapports sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 2012 - Information du Conseil Municipal
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
VD2013-11-18_008A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Rapports sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 2012 - Information du Conseil Municipal
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
VD2013-11-18_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Plan Climat Énergie Territorial-Demande de labellisation Cit'ergie
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
VD2013-11-18_009A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Plan Climat Énergie Territorial-Demande de labellisation Cit'ergie
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
VD2013-11-18_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Enfouissement et dissimulation des lignes électriques-Poursuite du programme - Années 2013 et 2014 - Convention à conclure entre la Ville et Électricité Réseau Distribution France
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
VD2013-11-18_010A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Enfouissement et dissimulation des lignes électriques-Poursuite du programme - Années 2013 et 2014 - Convention à conclure entre la Ville et Électricité Réseau Distribution France
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)