Objet : Neuilly-Crimolois - Régularisation foncière - Cession d'une emprise de terrain

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Plan topographique avec projet aménagement rue des Paules

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Objet : Convention de transfert d'ouvrage : voiries du lotissement Venise 2 à Dijon

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Objet : ANNEXES - Convention voirie DM

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Objet : ANNEXES - Annexe 2b - APS

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Objet : ANNEXES - Annexe 2a - plan masse

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Objet : ANNEXES - Annexe 1 - plan des cessions

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Objet : Convention de transfert d'ouvrage : lotissement "Les Longènes" à Saint-Apollinaire

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Objet : ANNEXES - Annexe 4 - Schéma d'aménagement du carrefour

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Objet : Parking DiviaPark Condorcet - Convention relative à la concession d'un droit de stationnement pour deux véhicules

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Objet : ANNEXES - Convention CATALPA Condorcet 1

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Objet : Convention avec la Région Bourgogne Franche-Comté – Avenant à la convention relative à la tarification multimodale TER DIVIA sur le périmètre de Dijon métropole – Liaison Ouges -Dijon

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Objet : ANNEXES - ANNEXE - Avenant Convention OUGES

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Objet : Convention de mise à disposition d'espaces publics entre Dijon métropole et la commune de Fontaine-lès-Dijon : rue des Petits Fruits Rouges et rue des Paules à Fontaine-lès-Dijon

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Plan topographique avec projet aménagement rue des Petits Fruits Rouges

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Convention

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Objet : ANNEXES - St Apo Longenes plan

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Objet : Chenôve - 89 Avenue Roland Carraz - Acquisition d’emprise foncière

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Chenove av Carraz Projet

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Chenove av Carraz plan

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