Objet : Arrêté rue de la Fontaine Saint Anne

Objet : Arrêté rue Docteur Maret

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°48

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté déclarant sans suite le marché ayant pour objet « Centrale d’achats de Dijon métropole - Marchés à destination de la Ville et du CCAS de Dijon et de la Ville et du CCAS de Chenôve » - lots n°6

Objet : Arrêté de délégation à Monsieur Sylvain CARRAUD, Directeur du service Paysages, espaces publics, dans le périmètre de ses fonctions et pour tous dossiers affectés à sa Direction, pour tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables dans le cadre des dossiers affectés à leur Direction.

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Création d'une régie d'avances auprès de la Direction des Finances de Dijon métropole nommée Menues dépenses

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant la création d'une régie de recettes auprès de la Direction des Règlementation de l'Espace public de Dijon métropole nommée Régie de recettes droits d'alignement. Le présent arrêté de création abroge et remplace tous les précédents arrêtés de création de cette régie de recettes

Thème : Finances;Finances

Objet : Convocation et ordre du jour du Bureau métropolitain du 14 septembre 2023

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL, concernant une maison d’habitation située 114 b avenue Roland Carraz à Chenôve

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté autorisant la création d'une régie d'avances pour le versement du Fonds d'Aide aux Jeunes auprès de la Direction de l'action sociale métropolitaine de Dijon métropole. Le présent arrêté abroge et remplace tous les précédents arrêtés de création de cette régie d'avances

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté désignant les régisseurs de la régie d'avances du Fonds d'Aide aux Jeunes

Thème : Finances;Finances

Objet : arrêté déclant sans suite le marché Fourniture et livraison de séparateurs type "Bi-way" ou équivalent d'aspect blanc beton

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : subvention - Marché d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage – stratégie du patrimoine arboré

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant la création d'une régie de recettes auprès de la Direction droit des sols de Dijon Métropole nommée "Nomenclature des rues". Le présent arrêté de création abroge et remplace tous les précédents arrêtés relatifs à cette régie de recettes.

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL, concernant un ensemble immobilier situé 4 rue des Ateliers à Dijon

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Liste des délibérations du Bureau métropolitain du 14 septembre 2023

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Convocation et ordre du jour du conseil métropolitain du 28 septembre 2023

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Affichage de l'arrêté préfectoral n°1379 du 11 septembre 2023 et de l'avis de l'enquête publique concernant sur une demande d'autorisation environnementale présentée par la société SETEO

Thème : Ecologie urbaine;Ecologie urbaine

Objet : DECLASSEMENT DE VOIRIE METROPOLITAINE - DIJON : Ilot situé entre les rues Bénigne Joly, Jean XIII, Docteur Julie et avenue des Grésilles

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : procédure de modification simplifiée n°1 du plan local d'urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l'habitat et de plan de déplacements urbains dit PLUi-HD de Dijon métropole en application des dispositions des articles L.153-45 et suivants du code de l'urbanisme

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain