Objet : ANNEXES - Annexe avance compte courant

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Adhésion à la centrale d'Achats RESAH (Réseau des Acheteurs Hospitaliers)

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - Bulletin adhesion RESAH

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - Convention constitutive GIP RESAH

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Accès aux marchés de Télécommunications et de Cyber-sécurité de la centrale d'achats RESAH - Adhésion au groupement de commandes entre Dijon Métropole, ses établissements publics à l'échelle locale et métropolitaine, la Ville de Dijon ainsi que les autres communes de la métropole

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - Convention type Groupement

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - DELIB_VD2020_09_14_025_20200914

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Principe du choix de la délégation de service public pour le renouvellement de la délégation de service public du Parc des expositions et des congrès de la Ville de Dijon

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Objet : ANNEXES - Principe du choix DSP SPL

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Constitution d'une Société Publique Locale - Prise de participation de la collectivité

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - projet statut SPL

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Approbation du contrat de délégation de service public du Parc des expositions et des congrès de la Ville de Dijon à conclure avec la Société Publique Locale

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - Projet contrat DSP SPL

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - Inventaire des biens de retour

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - Compte_exploitation_previsionnel

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - RI

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - Conventions_Annexe

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Intérêts moratoires versés à un prestataire – Action récursoire à l’encontre de la Direction Régionale des Finances Publiques

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2023

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - conventions

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL