Objet : SPLAAD – Réaménagement de l’entrée sud de la métropole – Convention de prestations intégrées avec la SPLAAD portant un mandat en vue de la réalisation d’études préalables – Avenant n°1 - Approbation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-cpi entree sud avenant 1

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Objet : Approbation de la modification simplifiée n° 1 du Plan local d'urbanisme intercommunal habitat et déplacements, dit « PLUi HD » de Dijon métropole

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-Annexe 1 Avis PPA

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Objet : ANNEXES - 02-Annexe 2 Observations du public

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Objet : Opération d’aménagement « Les Courbes Royes » à Saint-Apollinaire – Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) entre FONCIER CONSEIL SNC, la Ville de Saint-Apollinaire et Dijon Métropole - Approbation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-C PUP COURBES ROYES

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 02-Perimetre PUP

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Avis sur le projet de modification arrêté du SRADDET de Bourgogne-Franche-Comté

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