CCAS-2014-089-A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 16/12/2014
ANNEXES : Règlement intérieur
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2017-024
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 20/06/2017
Accueil de loisirs sans hébergement Balzac - transfert de gestion à la Ville de Dijon
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2020_41
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 21/12/2020
Solidarité, citoyenneté, démocratie locale-charte de la laÏcité à signer par les associations subventionnées
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2020_41A
Contrat | | CCAS de Dijon | Publié le 21/12/2020
Charte de la laïcité à signer par les associations
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2009-069
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/11/2009
SATGE - fonctionnement en qualité de mandataire judiciaire à la protection des majeurs
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2009-070
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/11/2009
Marronniers - demande d'extention de la capacité d'accueil
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2009-072
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/11/2009
Commission d'attribution des aides - désignation d'un membre suppléant
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2010-070
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/12/2010
Acquisition de papier - création d'un groupement de commandes
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2010-071
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/12/2010
Acquisition de fournitures administratives - création d'un groupement de commandes
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2010-071A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/12/2010
Convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'acquisition de fournitures administratives
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2010-074
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/12/2010
Règlement de fonctionnement du Service d'Actions Tutélaires Gérontologiques
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2010-074A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/12/2010
Règlement de fonctionnement du SATGE
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2009-017
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/03/2009
Mise en place du Revenu de Solidarité Active (RSA) - engagement du CCAS
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2009-019
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/03/2009
Proposition de règlement des aides financières
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2009-024
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/03/2009
Composition de la Commission d'Appel d'Offres
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2014-032
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 12/06/2014
Projet de fermeture du Service d'Actions Tutélaires Gérontologiques (SATGE) du CCAS
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2014-033
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 12/06/2014
Service du RSA - arrêt de l'instruction des dossiers de demande
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2014-036
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 12/06/2014
Engagement bénévole à l'Escale d'Alembert
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2014-036A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 12/06/2014
Imprimé Engagement bénévole et questionnaire
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2014-038
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 12/06/2014
Caisse Primaire d'Assurance Maladie - partenariat
FONCTIONNEMENT DES SERVICES