Objet : ANNEXES - Convention et annexes

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Bretenière - Acquisition d'une emprise foncière sur l'Etat

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Cadastre

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ZAC "Marc Seguin" - Ilot "Bénigne Joly" - Déclassement du domaine public - Engagement des formalités administratives préalables

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Cadastre

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin - Eiffage Aménagement - Convention de transfert des espaces communs - Avenant n° 3

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Objet : ANNEXES - Annexes - phasage transfert espaces communs et extrait parvis hotel

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Projet avenant 3

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Saint-Apollinaire – Secteur des « Longènes » - Déclassement par anticipation du domaine public et désaffectation

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - plan

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Objet : Saint-Apollinaire - « Parc santé des Longènes » - Cession de terrains par promesse synallagmatique de vente à «  Eiffage Aménagement »

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - plan

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - promesse de vente

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Objet : Fénay - Acquisition d'emprises foncières sur l'Etat

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Objet : ANNEXES - Fenay_acquisition sur Etat_plan

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Objet : Longvic - Requalification du quartier Valentin - Désaffectation et déclassement du domaine public métropolitain de voiries - Engagement des formalités administratives préalables

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Longvic_Valentin_declassement_plan

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Quetigny - Boulevard de l'Europe - Désaffectation et déclassement du domaine public métropolitain d'une emprise foncière

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Quetigny_ Bd Europe_declassement_plan

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Transfert du réseau routier national dans la voirie métropolitaine - Mise à disposition transitoire des services de l'Etat - Convention entre Dijon métropole et l'Etat

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