Objet : ANNEXES - Rénovation du Parc privé ancien - Règlement d'intervention du Grand Dijon : présentation des nouvelles modalités

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - SCIC HABITAT Bourgogne - Contrat de prêt 2014 - Réitération de la garantie communautaire

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - SCIC HABITAT Bourgogne - Contrat de prêt 2014 - Réitération de la garantie communautaire

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - SCIC HABITAT Bourgogne - Application du Contrat de Prêt Global (CPG) 2015

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - SCIC HABITAT Bourgogne - Application du Contrat de Prêt Global (CPG) 2015

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - ORVITIS - Contrat de prêt 2014 - Réitération de la garantie communautaire

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - ORVITIS - Contrat de prêt 2014 - Réitération de la garantie communautaire

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - ORVITIS - Application du Contrat de Prêt Global (CPG) 2015

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Projet d'avenant n°3 - Participation financière du Grand Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Délégation de gestion des Aides à la pierre pour le logement 2010-2015 : approbation de la convention-cadre à intervenir avec l'Etat

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Intérêt communautaire - Garantie d'emprunt pour le logement locatif public

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Lettres Globales de Financement Pluriannuel 2006-2008 entre la Caisse des Dépôts et Consignations, le Grand Dijon et les six opérateurs d¿habitations à loyer modéré intervenant sur le territoire de l'agglomération dijonnaise

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - Accord triennal 2006-2008 entre l'Union d'Economie Sociale pour le Logement (UESL) et la Communauté de l'agglomération dijonnaise

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Convention à intervenir avec la Société Anonyme de Crédit Immobilier Bourgogne Nord-Côte d'Or-Yonne en faveur des accédants et propriétaires occupants modestes du parc privé ancien

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Convention 2006-2008 entre la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de Côte d'Or et la Communauté de l'agglomération dijonnaise

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : PLH - Habitat à loyer modéré : OPAC de DIJON - Demande de subvention pour une opération de construction à Dijon Quartier Greuze 1ère tranche (37 logements PLUS CD)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : PLH - Habitat à loyer modéré : OPAC de DIJON /Demande de subvention pour une opération de construction à Dijon Quartier Greuze 2ème tranche (26 logements PLUS CD)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : PLH - Approbation de la convention de mise en oeuvre conjointe des objectifs établie entre la Communauté de l'agglomération dijonnaise et la commune de Magny-sur-Tille.

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention 2015 au Pôle d'Economie Solidaire

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Subvention 2015 au Pôle d'Economie Solidaire

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME