Objet : Tarification combinée - TER - DIVIA - Convention avec le Conseil Régional de Bourgogne

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tarification combinée - TER - DIVIA - Convention avec le Conseil Régional de Franche Comté

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Demande du ministère de l'écologie - Eco redevance poids lourds - Avis de la collectivité

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Réseau DIVIA - Convention constitutive de groupement de commandes concernant des travaux d'aménagements pour les bus - Constitution d'un groupement de commandes avec la ville de Fontaine lès Dijon

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Marché de travaux d'ouvrage d'art sur le Suzon, boulevard de la Trémouille - Lancement d'un marché

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Marché de prestation de fabrication des supports de signalisation, de signalétique et d'information liées au projet de création de deux lignes de tramway - Lancement d'un marché

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Marchés de travaux d'infrastructures et d'aménagements des deux premières lignes de tramway de l'agglomération dijonnaise - Attribution des marchés

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Marché de déplacement des réseaux Lot 1: déplacement des réseaux d'assainissement des eaux usées et pluviales - Avenue de l'Université à Quetigny - Approbation de l'avenant

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Marché de déplacement des réseaux Lot 7 : déplacement des réseaux de fibres optiques, d'éclairage public et de télécommunications - Approbation de l'avenant

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Marché de déplacement des réseaux Lot 8 : mise en oeuvre de canalisations pré isolées destinées à valoriser l'énergie produite par l'UIOM - Approbation de l'avenant

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Dissimulation et enfouissement des réseaux aériens numéricable - Convention relative à l'indemnisation des travaux

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Convention d'occupation d'un immeuble non bâti dépendant du domaine public ferroviaire non constitutive de droits réels avec la SNCF

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Dijon - 26 avenue du Drapeau - Accompagnement au relogement d'un locataire

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Dijon - 26 avenue du Drapeau - Accompagnement au relogement d'un locataire

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Dijon - 30 avenue du Drapeau - Accompagnement au relogement

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Demandes de subvention auprès de l'Agence de l'eau

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Demandes de subventions auprès de l'ADEME

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Délégation de Service Public pour l'exploitation de la fourrière automobile - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Contrat de partenariat public privé pour la construction, la fourniture et la maintenance des équipements électriques et fourniture d'énergie électrique dans le cadre de la création de deux lignes de tramway - Attribution du contrat

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Dissimulation et enfouissement des réseaux aériens de France Telecom sur le tracé du tramway

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC