Objet : Parc privé ancien - Programme "Habiter Mieux" : protocole à intervenir avec EDF et l'ANAH concernant la répartition des certificats d'économie d'énergie (CEE) liés aux travaux d'économie d'énergie

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Agence d'Information sur le Logement (ADIL) - Subvention 2012

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Zénith - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2011

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Délégation du Conseil au Président - complément pour la signature des conventions de déversement des effluents industriels

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Désignation de représentants du Grand Dijon au comité responsable du plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées (PDALPD)

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Approbation des conditions générales de recours à la Communauté d'agglomération dijonnaise agissant au titre de sa compétence centrale d'achats

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Zénith - Tarification applicable au 1er janvier 2013

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Piscine Olympique du Grand Dijon - Tarification au 1er janvier 2013

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Stade d'athlétisme Colette Besson à Dijon - Tarification applicable au 1er janvier 2013

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Complexe Sportif du Grand Dijon à Saint-Apollinaire - Tarification applicable au 1er janvier 2013

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Accueil des Gens du voyage : tarification 2013 des équipements

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Institution de la Participation pour Financement de l'Assainissement Collectif en remplacement de la Participation pour Raccordement à l'Egoût

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Télévision locale - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre le Grand Dijon et la société anonyme simplifiée Voo TV - Renouvellement

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Représentation du Grand Dijon au sein du Conseil Départemental d'Amélioration de l'Habitat

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Désignation d'un représentant du Grand Dijon au sein du Conseil d'Administration du Collège Camille Claudel de Chevigny-Saint-Sauveur

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Dénomination de l'esplanade du Grand Dijon " Esplanade du 1er régiment de Bourgogne "

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL) - Subvention 2012

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Rapport d'activité 2011 du délégataire du crématorium

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Extension du cimetière intercommunal - Mission de maîtrise d'oeuvre

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Collecte, tri, traitement - Rapport annuel 2011 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF