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GD2010-10-07_057
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 07/10/2010
Marchés Publics - Convention d'utilisation et de gestion de l'outil informatique de dématérialisation des marchés publics du Grand Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-10-07_058
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 07/10/2010
Patrimoine -Entretien des locaux des bâtiments du Grand Dijon.
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2010-10-07_059
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 07/10/2010
Approbation d'une convention de groupement de commandes concernant l'acquisition de fournitures administratives
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-04-09_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/04/2015
Conseil communautaire - Séance du 12 février 2015 - Procès verbal - Approbation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-04-09_001A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/04/2015
ANNEXES - Conseil communautaire - Séance du 12 février 2015 - Procès verbal - Approbation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-04-09_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/04/2015
Désignation du secrétaire de séance
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-04-09_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/04/2015
Taux d'imposition pour 2015 : Cotisation Foncière des Entreprises, Taxe d'habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non Bâti, Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-04-09_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/04/2015
Convention de groupement de commande entre la Ville de Dijon et le Grand Dijon pour le projet de gestion centralisée de l'espace public
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-04-09_004A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/04/2015
ANNEXES - Convention de groupement de commande entre la Ville de Dijon et le Grand Dijon pour le projet de gestion centralisée de l'espace public
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-04-09_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 09/04/2015
Infrastructures de communications électroniques - Tarifs et convention-cadre de mise à disposition de fourreaux
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-12-15_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/12/2011
Octroi de subvention pour l'année 2012 à la Mutuelle Nationale Territoriale
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GD2011-12-15_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/12/2011
Octroi de subvention pour l'année 2012 - Convention à passer avec la SMACL Santé
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GD2011-12-15_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/12/2011
Création de postes
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GD2011-12-15_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/12/2011
Piscine Olympique du Grand Dijon - Tarification applicable au 1er janvier 2012
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-12-15_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/12/2011
Complexe Sportif du Grand Dijon à Saint-Apollinaire - Tarification applicable au 1er janvier 2012
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GD2011-12-15_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/12/2011
Stade d'athlétisme Colette Besson - Tarification applicable au 1er janvier 2012
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-12-15_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/12/2011
Zénith - Tarification applicable au 1er janvier 2012
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-12-15_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/12/2011
Avenant à la convention de groupement de commandes relative à la fourniture de papier - Approbation et autorisation de signature de l'avenant
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-12-15_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/12/2011
Crématorium - Délégation de service public - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation
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GD2011-12-15_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 15/12/2011
Déclaration d'intérêt communautaire du stade Gaston Gérard dans le cadre de la compétence de la Communauté d'agglomération relative à la construction, l'aménagement, l'entretien et la gestion d'équipements culturels et sportifs d'intérêt communautai
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