Objet : Radio CultureS Dijon - demande de subvention

Thème : FINANCES - SUBVENTIONS

Objet : Délégation d’attribution du Conseil d’Administration au Président ou au Vice-Président : compte rendu 2e et 3e trimestres 2012

Thème : CONSEIL D’ADMINISTRATION

Objet : Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte-rendu juin, juillet et août 2012

Thème : AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL

Objet : Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu juin, juillet et août 2012

Thème : AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE

Objet : Décision modificative n° 2 - exercice

Thème : FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES

Objet : Budget principal et budgets annexes - définition et modification des méthodes d'amortissement des immobilisations

Thème : FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES

Objet : Budget principal - amortissement des subventions d'équipement versées

Thème : FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES

Objet : Établissement des Tilleuls - création de la Maison des Seniors - aménagement des locaux et mise en accessibilité - définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - désignation du maître d’œuvre - demandes de subventions - demande de permis de construire

Thème : FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES

Objet : Service d'Actions Tutélaires Gérontologique - régularisation comptable

Thème : FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES

Objet : Personnel - modalités d'avancement d'échelon des agents de la catégorie C et mise à disposition de personnel

Thème : PERSONNEL

Objet : Centre social Fontaine d'Ouche - tarification d'ateliers « cuisine »

Thème : TARIFS - REDEVANCES

Objet : Centre social Fontaine d'Ouche - tarification des activités éveil musical et chant percussion

Thème : TARIFS - REDEVANCES

Objet : Centre social Fontaine d'Ouche - tarification de l'activité « Zumba »

Thème : TARIFS - REDEVANCES

Objet : Centres sociaux Balzac, Bourroches et Fontaine d'Ouche - validation des conventions de mise à disposition de locaux

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Plan Urgence Hivernale - mise à disposition de 2 lits au sein de la résidence sociale Viardot

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Convention CCAS - DDCS - ADEFO pour le plan urgence hivernal

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Résidence sociale Abrioux - convention de mise à disposition de locaux avec Mme Mezgueldi

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Convention de mise à disposition de locaux à la résidence Abrioux avec Mme Mezgueldi

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS