Objet : Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche – Zone d’Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches – Échange d'emprises foncières avec la Société Publique Locale d’Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Tènement foncier situé 29-29 bis boulevard Thiers et 1-5 rue Ledru Rollin – Réalisation d'une opération d'habitat – Cession par promesse synallagmatique de vente à la société « ADIM Lyon »

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Tènement foncier situé 29-29 bis boulevard Thiers et 1-5 rue Ledru Rollin – Réalisation d'une opération d'habitat – Cession par promesse synallagmatique de vente à la société « ADIM Lyon »

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Clemenceau-Boudronnée - Cité des Affaires - Cession des droits à construire par promesse synallagmatique de vente à la SCI « Clemenceau Marbotte » - Avenant n° 2

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Parc Valmy - Classement de voies dans le domaine public communal

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Parc Valmy - Classement de voies dans le domaine public communal

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Tènements fonciers rues Bassano, Hugues Aubriot et de l'Ile – Réalisation d'une opération d'habitat – Acquisition sur l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Tènements fonciers rues Bassano, Hugues Aubriot et de l'Ile – Réalisation d'une opération d'habitat – Acquisition sur l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Conventions d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties 2021 – Approbation

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Conventions d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties 2021 – Approbation

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Marché de Gros - Rues de Skopje et Docteur Stein - Résiliation de baux emphytéotiques - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'emprises foncières - Cessions de tènements fonciers à la Communauté de l'agglomération dijonnaise

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - Marché de Gros - Rues de Skopje et Docteur Stein - Résiliation de baux emphytéotiques - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'emprises foncières - Cessions de tènements fonciers à la Communauté de l'agglomération dijonnaise

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Constitution de servitudes

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Constitution de servitudes

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Les Valendons - Acquisition de deux parcelles de terrain

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ANNEXES - Les Valendons - Acquisition de deux parcelles de terrain

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Angle sud des rues Daubenton et Charles Dumont - Désaffectation et déclassement du domaine public communal - Réalisation d'un programme immobilier - Promesse de vente et cession au Toit Bourguignon

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Logement à loyer modéré - 3, rue des Arts et Métiers - Cession d'un tènement à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon

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Objet : Logement à loyer modéré - 46, rue de Chenôve - Cession d'une propriété bâtie à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Logement à loyer modéré - Programme de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Résidentialisation et amélioration de la qualité de service - Participation de la Ville

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