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VD2010-05-17_022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Fort de la Motte Giron - Rénovation - Convention à passer entre la Ville et la fédération Smbs Rempart Bourgogne - Demande de permis de construire
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Fort de la Motte Giron - Chantier d'insertion - Reconduction - Convention à passer entre la Ville et l'Association Côte d'Orienne pour le DEveloppement et la GEstion d'actions sociales et médico-sociales (ACODEGE) - Centre Educatif Renforcé « Les Chenevières »
PATRIMOINE
VD2010-05-17_024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Produits d'entretien ménagers - Acquisition au nom du groupement de commandes constitué entre la Ville, le Centre Communal d'Action Sociale et la régie personnalisée de La Vapeur - Années 2011 à 2014 - Mise en appel d'offres - Lancement de la consultation - Signature des marchés
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Organisation du mondial de football à sept de la jeunesse dijonnaise - Demandes de subventions
SPORTS
VD2010-05-17_026
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Année 2010 - Soutien financier de la Ville à des athlètes dijonnais - Contrats de partenariat
SPORTS
VD2010-05-17_027
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Dixièmes « journées des droits de l'enfant » - Organisation de la journée d'échange et de réflexion - Missions complémentaires - Convention d'objectifs et de moyens passée entre la Ville et la Ligue de l'Enseignement - Fédération des Oeuvres Laïques de la Côte d'Or - Avenant n°3
SPORTS
VD2010-05-17_028
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Petite enfance - Crèches Jean Jaurès - Convention passée entre la Ville et l'Association de Gestion et d'Animation des Crèches de la Confédération Syndicale des Familles le 5 août 1994 - Subvention 2010 - Terme de la convention - Avenant n°17
EDUCATION
VD2010-05-17_029
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Petite enfance - Contrat « enfance jeunesse » - Prestation de service - Versement d'un acompte à la Ville par la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or au titre de 2010 - Convention
EDUCATION
VD2010-05-17_030
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Réseau Métropole Rhin-Rhône - Biennale des musées - Réalisation et vente de sacs et pochettes - Convention à passer entre la Ville et l'Association Socio-Culturelle et Sportive du centre social de la Fontaine d'Ouche (ASCS)
CULTURE
VD2010-05-17_031
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Musée des Beaux-Arts - Dépôt de deux oeuvres - Régularisation - Convention à passer entre la Ville et le Centre des Monuments Nationaux
CULTURE
VD2010-05-17_032
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon - Programme européen "Erasmus" - Candidature de la Ville - Demandes de subventions
CULTURE
VD2010-05-17_033
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon - Tarification - Année scolaire 2010-2011
CULTURE
VD2010-05-17_034
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
« Dijon vu par... » - Edition 2010 - Contrat à passer entre la Ville et l'association « Entre cour et jardins » pour la réalisation de l'exposition
CULTURE
VD2010-05-17_035
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Ateliers d'artistes - Projet d'installation d'oeuvres d'art contemporain dans la ville « 21000 » -   Contrats à passer entre la Ville, l'association Le Coin du Miroir -Le Consortium et les artistes
CULTURE
VD2006-12-18_1696
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Provisions budgétaires - Autorisation de reprise et ajustement annuel
FINANCES
VD2006-12-18_1697
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Taxe Locale d'Equipement - Remise gracieuse de pénalités
FINANCES
VD2006-12-18_1698
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Taxe Locale d'Equipement - Remise gracieuse de pénalités
FINANCES
VD2006-12-18_1699
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Taxe Locale d'Equipement - Remise gracieuse de pénalités
FINANCES
VD2006-12-18_1700
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport d'activités et compte administratif 2005 - Information du Conseil Municipal
[A classer];[A classer]
VD2006-12-18_1701
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Syndicat Mixte du ru de Pouilly et du Bas-Mont - Rapport d'activités et compte administratif 2005 - Information du Conseil Municipal
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)

Collectivité

Effacer () Ville de Dijon (6695)

Année

Effacer () 2024 (215) 2023 (655) 2022 (472) 2021 (349) 2020 (235) 2019 (301) 2018 (272) 2017 (278) 2016 (366) 2015 (294) 2014 (446) 2013 (318) 2012 (291) 2011 (321) 2010 (341) 2009 (416) 2008 (354) 2007 (385) 2006 (386)

Assemblée

Effacer () Conseil municipal (6695)

Thème

Effacer () (Cadre de vie - archives) (58) (Conventions et contrats - archives) (57) (Marchés publics - archives) (20) [A classer] (137) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (233) ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ (52) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) COMMERCE (89) CONSEIL MUNICIPAL (132) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (152) DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (15) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (336) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (178) ENERGIE - ENVIRONNEMENT (117) FINANCES (731) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (374) JEUNESSE (27) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (361) PERSONNEL (241) PETITE ENFANCE (58) POLITIQUE DE LA VILLE (76) PREAMBULE (44) RELATIONS INTERNATIONALES (64) SOLIDARITÉ (149) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (388) SPORTS (309) URBANISME (542) VOIRIE - CIRCULATION (135)

Rubrique

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